ÉLÉMENTS DE RÉMUNÉRATION | MONTANTS VERSÉS AU COURS DE L’EXERCICE ÉCOULÉ | MONTANTS ATTRIBUÉS AU TITRE DE L’EXERCICE ÉCOULÉ OU VALORISATION COMPTABLE | COMMENTAIRES |
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Rémunération fixe | Rémunération fixe MONTANTS VERSÉS AU COURS DE L’EXERCICE ÉCOULÉ 506 250 € | Rémunération fixe MONTANTS ATTRIBUÉS AU TITRE DE L’EXERCICE ÉCOULÉ OU VALORISATION COMPTABLE 506 250 € | Rémunération fixe COMMENTAIRES Montant dû (brut et avant impôts). Compte tenu de la crise sanitaire inédite liée à la pandémie de Covid-19 et de ses conséquences sociales et économiques, le Conseil d’Administration a décidé de réduire de 50 % le salaire fixe de la Présidente du Conseil d’Administration sur le second semestre de l’exercice 2019-2020. Sophie Bellon est en complet accord avec cette décision, qui lui donne l’occasion de témoigner de sa solidarité avec les salariés du Groupe. Les sommes non versées au titre de la rémunération fixe ont rendu possible la création par la Société d’un programme de soutien aux salariés en avril 2020 pour faire face aux conséquences sociales et économiques de la pandémie de Covid-19. |
Avantages en nature | Avantages en nature MONTANTS VERSÉS AU COURS DE L’EXERCICE ÉCOULÉ 1 769 € | Avantages en nature MONTANTS ATTRIBUÉS AU TITRE DE L’EXERCICE ÉCOULÉ OU VALORISATION COMPTABLE 1 769 € | Avantages en nature COMMENTAIRES Sophie Bellon bénéficie d’une voiture de fonction. |
Par ailleurs, Sophie Bellon ne bénéficie pas des éléments de rémunération suivants : rémunération allouée à raison du mandat d’administrateur, rémunération variable, rémunération variable pluriannuelle, rémunération exceptionnelle, rémunération long terme, indemnités de cessation de fonction, régime de retraite supplémentaire.
ÉLÉMENTS DE RÉMUNÉRATION | MONTANTS VERSÉS AU COURS DE L’EXERCICE ÉCOULÉ | MONTANTS ATTRIBUÉS AU TITRE DE L’EXERCICE ÉCOULÉ OU VALORISATION COMPTABLE | COMMENTAIRES |
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Rémunération fixe | Rémunération fixe MONTANTS VERSÉS AU COURS DE L’EXERCICE ÉCOULÉ 675 000 € | Rémunération fixe MONTANTS ATTRIBUÉS AU TITRE DE L’EXERCICE ÉCOULÉ OU VALORISATION COMPTABLE 675 000 € | Rémunération fixe COMMENTAIRES Montant dû (brut et avant impôts). Compte tenu de la crise sanitaire inédite liée à la pandémie de Covid-19 et de ses conséquences sociales et économiques, le Conseil d’Administration a décidé, de réduire de 50 % son salaire fixe sur le second semestre de l’exercice 2019-2020, décision totalement soutenue par Denis Machuel, et qui lui permet de témoigner de sa solidarité avec les salariés du Groupe. Les sommes non versées au titre de la rémunération fixe ont rendu possible la création par la Société d’un programme de soutien aux salariés en avril 2020 pour faire face aux conséquences sociales et économiques de la pandémie de Covid-19. |
Rémunération variable | Rémunération variable MONTANTS VERSÉS AU COURS DE L’EXERCICE ÉCOULÉ 892 800 € | Rémunération variable MONTANTS ATTRIBUÉS AU TITRE DE L’EXERCICE ÉCOULÉ OU VALORISATION COMPTABLE 0 € | Rémunération variable COMMENTAIRES Les performances de l’exercice 2019-2020 ont été fortement impactées par la crise sanitaire. Le taux d’atteinte des objectifs s’est élevé à 27,5 %, équivalent à une rémunération variable de 247 500 euros. Compte tenu de la crise sanitaire inédite liée à la pandémie de Covid-19 et de ses conséquences sociales et économiques, le Conseil d’Administration a décidé de supprime r la rémunération variable au titre de l’exercice 2019-2020, décision totalement soutenue par Denis Machuel, et qui lui permet de témoigner de sa solidarité avec les salariés du Groupe. Les sommes non versées au titre de la rémunération variable ont rendu possible la création par la Société d’un programme de soutien aux salariés en avril 2020 pour faire face aux conséquences sociales et économiques de la pandémie de Covid-19. Par ailleurs, Denis Machuel a perçu une rémunération variable de 892 800 euros attribuée au titre de l’exercice 2018-2019 et versée au cours de l’exercice 2019-2020 suite à l’approbation par l’Assemblée Générale Mixte du 21 janvier 2020 de la neuvième résolution. |
Attribution d’options d’actions ou d’actions de performance | Attribution d’options d’actions ou d’actions de performance MONTANTS VERSÉS AU COURS DE L’EXERCICE ÉCOULÉ N/A | Attribution d’options d’actions ou d’actions de performance MONTANTS ATTRIBUÉS AU TITRE DE L’EXERCICE ÉCOULÉ OU VALORISATION COMPTABLE N/A | Attribution d’options d’actions ou d’actions de performance COMMENTAIRES Suite à la décision prise par le Conseil d’Administration le 6 novembre 2019 de réduire la période d’acquisition de quatre à trois ans, aucune action de performance n’a été attribuée à Denis Machuel au titre de l’exercice 2019-2020. Le Groupe ne réalise plus d’attribution d’options d’actions. |
Indemnités de non-concurrence | Indemnités de non-concurrence MONTANTS VERSÉS AU COURS DE L’EXERCICE ÉCOULÉ Aucun montant versé | Indemnités de non-concurrence MONTANTS ATTRIBUÉS AU TITRE DE L’EXERCICE ÉCOULÉ OU VALORISATION COMPTABLE Aucun montant attribué | Indemnités de non-concurrence COMMENTAIRES Une obligation de non-concurrence, assortie d’une indemnité de non-concurrence, est prévue en cas de cessation du mandat de Directeur Général de Denis Machuel. Cet engagement, approuvé par l’Assemblée Générale du 22 janvier 2019 est sorti du champ des engagements réglementés suite à l’abrogation de l’article L. 225-42-1 du Code de commerce. Il n’a donné lieu à aucune exécution au cours de l’exercice 2019-2020. Ses modalités d’application et les conditions de versement de l’indemnité correspondante sont indiquées à la section 5.5.1.4. |