TABLE DE CONCORDANCE DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL – ANNEXES 1 ET 2 DU RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2019/980 DU 14 MARS 2019 COMPLÉTANT LE RÈGLEMENT (UE) 2017/1129 DU 14 JUIN 2017 | PAGES |
---|---|
9. Environnement réglementaire | 9. Environnement réglementaire PAGES N/A |
10. Informations sur les tendances | 10. Informations sur les tendances PAGES 67-68 |
11. Prévisions ou estimations du bénéfice | 11. Prévisions ou estimations du bénéfice PAGES 67-68 |
12. Organes d’administration et de direction |
|
12.1 Renseignements relatifs aux membres du Conseil d’Administration et à la Direction Générale | 12.1 Renseignements relatifs aux membres du Conseil d’Administration et à la Direction Générale PAGES 200-227 |
12.2 Conflits d’intérêts au niveau des membres du Conseil d’Administration et de la Direction Générale | 12.2 Conflits d’intérêts au niveau des membres du Conseil d’Administration et de la Direction Générale PAGES 229 |
13. Rémunération et avantages |
|
13.1 Montant de la rémunération des mandataires sociaux | 13.1 Montant de la rémunération des mandataires sociaux PAGES 261 |
13.2 Montant des sommes provisionnées ou constatées aux fins du versement aux mandataires sociaux de pensions, retraites ou autres avantages | 13.2 Montant des sommes provisionnées ou constatées aux fins du versement aux mandataires sociaux de pensions, retraites ou autres avantages PAGES 119 |
14. Fonctionnement des organes d’administration et de direction |
|
14.1 Date d’expiration des mandats actuels | 14.1 Date d’expiration des mandats actuels PAGES 201 |
14.2 Contrats de service liant les mandataires sociaux au Groupe prévoyant l’octroi d’avantages au terme d’un tel contrat | 14.2 Contrats de service liant les mandataires sociaux au Groupe prévoyant l’octroi d’avantages au terme d’un tel contrat PAGES 259 |
14.3 Informations sur le Comité d’Audit, le Comité des Nominations et le Comité des Rémunérations | 14.3 Informations sur le Comité d’Audit, le Comité des Nominations et le Comité des Rémunérations PAGES 223-224 |
14.4 Déclaration de conformité à un Code de gouvernement d’entreprise | 14.4 Déclaration de conformité à un Code de gouvernement d’entreprise PAGES 228 |
14.5 Incidences significatives potentielles sur la gouvernance | 14.5 Incidences significatives potentielles sur la gouvernance PAGES 215-216 |
15. Salariés |
|
15.1 Nombre de salariés et répartition des effectifs | 15.1 Nombre de salariés et répartition des effectifs PAGES 69-71 |
15.2 Participations détenues par les membres du Conseil d’Administration et de la Direction Générale et options éventuelles sur ces participations | 15.2 Participations détenues par les membres du Conseil d’Administration et de la Direction Générale et options éventuelles sur ces participations PAGES 201, 226, 259 |
15.3 Participation des salariés dans le capital | 15.3 Participation des salariés dans le capital PAGES 199, 287 |
16. Principaux actionnaires |
|
16.1 Actionnaires détenant plus de 5 % du capital social ou des droits de vote | 16.1 Actionnaires détenant plus de 5 % du capital social ou des droits de vote PAGES 285 |
16.2 Existence de droits de vote différents | 16.2 Existence de droits de vote différents PAGES 291 |
16.3 Contrôle de Sodexo | 16.3 Contrôle de Sodexo PAGES 284-285 |
16.4 Accord connu de Sodexo dont la mise en œuvre pourrait, à une date ultérieure, entraîner un changement de son contrôle | 16.4 Accord connu de Sodexo dont la mise en œuvre pourrait, à une date ultérieure, entraîner un changement de son contrôle PAGES N/A |
17. Transactions avec des parties liées | 17. Transactions avec des parties liées PAGES 151-152 |
18. Informations financières concernant l’actif et le passif, la situation financière et les résultats |
|
18.1 Informations financières historiques | 18.1 Informations financières historiques PAGES 12-13, 46-47, 157 |
18.2 Informations financières intermédiaires et autres | 18.2 Informations financières intermédiaires et autres PAGES N/A |
18.3 Audit des informations financières annuelles historiques | 18.3 Audit des informations financières annuelles historiques PAGES 161-165, 191-194 |
18.4 Informations financières pro forma | 18.4 Informations financières pro forma PAGES N/A |
18.5 Politique en matière de dividendes | 18.5 Politique en matière de dividendes PAGES 279 |
18.6 Procédures judiciaires et d’arbitrage | 18.6 Procédures judiciaires et d’arbitrage PAGES 135 |
18.7 Changement significatif de la situation financière de Sodexo | 18.7 Changement significatif de la situation financière de Sodexo PAGES 151 |