Document d’enregistrement universel 2019-2020

8. Autres informations

TABLE DE CONCORDANCE DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL – ANNEXES 1 ET 2 DU RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2019/980 DU 14 MARS 2019 COMPLÉTANT LE RÈGLEMENT (UE) 2017/1129 DU 14 JUIN 2017 PAGES
9. Environnement réglementaire

9. Environnement réglementaire

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N/A

10. Informations sur les tendances

10. Informations sur les tendances

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67-68

11. Prévisions ou estimations du bénéfice

11. Prévisions ou estimations du bénéfice

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67-68

12. Organes d’administration et de direction
12.1 Renseignements relatifs aux membres du Conseil d’Administration et à la Direction Générale

12.1 Renseignements relatifs aux membres du Conseil d’Administration et à la Direction Générale

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200-227

12.2 Conflits d’intérêts au niveau des membres du Conseil d’Administration et de la Direction Générale

12.2 Conflits d’intérêts au niveau des membres du Conseil d’Administration et de la Direction Générale

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229

13. Rémunération et avantages
13.1 Montant de la rémunération des mandataires sociaux

13.1 Montant de la rémunération des mandataires sociaux

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261

13.2 Montant des sommes provisionnées ou constatées aux fins du versement aux mandataires sociaux de pensions, retraites ou autres avantages

13.2 Montant des sommes provisionnées ou constatées aux fins du versement aux mandataires sociaux de pensions, retraites ou autres avantages

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119

14. Fonctionnement des organes d’administration et de direction
14.1 Date d’expiration des mandats actuels

14.1 Date d’expiration des mandats actuels

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201

14.2 Contrats de service liant les mandataires sociaux au Groupe prévoyant l’octroi d’avantages au terme d’un tel contrat

14.2 Contrats de service liant les mandataires sociaux au Groupe prévoyant l’octroi d’avantages au terme d’un tel contrat

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259

14.3 Informations sur le Comité d’Audit, le Comité des Nominations et le Comité des Rémunérations

14.3 Informations sur le Comité d’Audit, le Comité des Nominations et le Comité des Rémunérations

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223-224

14.4 Déclaration de conformité à un Code de gouvernement d’entreprise

14.4 Déclaration de conformité à un Code de gouvernement d’entreprise

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228

14.5 Incidences significatives potentielles sur la gouvernance

14.5 Incidences significatives potentielles sur la gouvernance

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215-216

15. Salariés
15.1 Nombre de salariés et répartition des effectifs

15.1 Nombre de salariés et répartition des effectifs

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69-71

15.2 Participations détenues par les membres du Conseil d’Administration et de la Direction Générale et options éventuelles sur ces participations

15.2 Participations détenues par les membres du Conseil d’Administration et de la Direction Générale et options éventuelles sur ces participations

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201, 226, 259

15.3 Participation des salariés dans le capital

15.3 Participation des salariés dans le capital

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199, 287

16. Principaux actionnaires
16.1 Actionnaires détenant plus de 5 % du capital social ou des droits de vote

16.1 Actionnaires détenant plus de 5 % du capital social ou des droits de vote

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285

16.2 Existence de droits de vote différents

16.2 Existence de droits de vote différents

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291

16.3 Contrôle de Sodexo

16.3 Contrôle de Sodexo

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284-285

16.4 Accord connu de Sodexo dont la mise en œuvre pourrait, à une date ultérieure, entraîner un changement de son contrôle

16.4 Accord connu de Sodexo dont la mise en œuvre pourrait, à une date ultérieure, entraîner un changement de son contrôle

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N/A

17. Transactions avec des parties liées

17. Transactions avec des parties liées

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151-152

18. Informations financières concernant l’actif et le passif, la situation financière et les résultats
18.1 Informations financières historiques

18.1 Informations financières historiques

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12-13, 46-47, 157

18.2 Informations financières intermédiaires et autres

18.2 Informations financières intermédiaires et autres

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N/A

18.3 Audit des informations financières annuelles historiques

18.3 Audit des informations financières annuelles historiques

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161-165, 191-194

18.4 Informations financières pro forma

18.4 Informations financières pro forma

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N/A

18.5 Politique en matière de dividendes

18.5 Politique en matière de dividendes

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279

18.6 Procédures judiciaires et d’arbitrage

18.6 Procédures judiciaires et d’arbitrage

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135

18.7 Changement significatif de la situation financière de Sodexo

18.7 Changement significatif de la situation financière de Sodexo

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151