Document d’enregistrement universel 2019-2020

8.3.4 Rapport sur le gouvernement d’entreprise

TABLE DE CONCORDANCE DU RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE – ARTICLES L. 225-37-4 ET SUIVANTS DU CODE DE COMMERCE	PAGES
Modalités d’exercice de la Direction Générale	Modalités d’exercice de la Direction Générale PAGES 200, 226-227
Référence à un Code de gouvernement d’entreprise et application du principe « Appliquer ou expliquer »	Référence à un Code de gouvernement d’entreprise et application du principe « Appliquer ou expliquer » PAGES 228
Composition du Conseil, représentation équilibrée des femmes et des hommes	Composition du Conseil, représentation équilibrée des femmes et des hommes PAGES 201-220
Politique de diversité appliquée aux membres du Conseil	Politique de diversité appliquée aux membres du Conseil PAGES 217-218
Liste des mandats et fonctions exercés dans toute société par chacun des mandataires sociaux	Liste des mandats et fonctions exercés dans toute société par chacun des mandataires sociaux PAGES 201-214
Conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil	Conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil PAGES 220-225
Limitations des pouvoirs du Directeur Général	Limitations des pouvoirs du Directeur Général PAGES 225-226
Conventions conclues entre un dirigeant ou un actionnaire significatif et une filiale, conventions réglementées	Conventions conclues entre un dirigeant ou un actionnaire significatif et une filiale, conventions réglementées PAGES 230
Procédure mise en place par la Société afin d’évaluer régulièrement la nature des conventions courantes et réglementées	Procédure mise en place par la Société afin d’évaluer régulièrement la nature des conventions courantes et réglementées PAGES 231
Politique de rémunération des dirigeants mandataires sociaux	Politique de rémunération des dirigeants mandataires sociaux PAGES 254-260
Rémunération et avantages de toute nature versés durant l’exercice à chaque mandataire social	Rémunération et avantages de toute nature versés durant l’exercice à chaque mandataire social PAGES 262-271
Niveau de rémunération des dirigeants mandataires sociaux au regard de la rémunération moyenne des salariés de la Société	Niveau de rémunération des dirigeants mandataires sociaux au regard de la rémunération moyenne des salariés de la Société PAGES 268-270
Modalités de participation des actionnaires à l’Assemblée Générale	Modalités de participation des actionnaires à l’Assemblée Générale PAGES 228-291
Informations susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique	Informations susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique PAGES 228-285
Tableau récapitulatif des délégations en cours de validité accordées par l’Assemblée Générale en matière d’augmentation de capital	Tableau récapitulatif des délégations en cours de validité accordées par l’Assemblée Générale en matière d’augmentation de capital PAGES 288
Rapport des commissaires aux comptes sur le rapport sur le gouvernement d’entreprise	Rapport des commissaires aux comptes sur le rapport sur le gouvernement d’entreprise PAGES 192

8.3.5 Déclaration de performance extra-financière (DPEF)

TABLE DE CONCORDANCE DE LA DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE (DPEF) – ARTICLES L. 225-102-1 ET R. 225-105 DU CODE DE COMMERCE		PAGES
I. Le Modèle d’Affaire de la Société		I. Le Modèle d’Affaire de la Société PAGES 36,37
II. L’analyse des risques de la Société		II. L’analyse des risques de la Société PAGES 40, 239-253
1. Une description des principaux risques liés à l’activité de la Société		1. Une description des principaux risques liés à l’activité de la Société PAGES 239-253
2. Une description des politiques mises en place pour atténuer et prévenir la survenance de ces risques		2. Une description des politiques mises en place pour atténuer et prévenir la survenance de ces risques PAGES 239-241
3. Les résultats de ces politiques, incluant des indicateurs clés de performance		3. Les résultats de ces politiques, incluant des indicateurs clés de performance PAGES 69-80
III. Déclaration des informations pertinentes liées aux principaux risques/mesures mentionnés en II
1. Informations sociales :
Emploi :	Emploi : PAGES l’effectif total et la répartition des salariés par sexe, par âge et par zone géographique	69-71
	TABLE DE CONCORDANCE DE LA DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE (DPEF) – ARTICLES L. 225-102-1 ET R. 225-105 DU CODE DE COMMERCE les embauches et les licenciements	PAGES 71
	TABLE DE CONCORDANCE DE LA DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE (DPEF) – ARTICLES L. 225-102-1 ET R. 225-105 DU CODE DE COMMERCE les rémunérations et leur évolution	PAGES 50-52
Organisation du travail :	Organisation du travail : PAGES l’organisation du temps de travail	73, 74
Organisation du travail :	TABLE DE CONCORDANCE DE LA DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE (DPEF) – ARTICLES L. 225-102-1 ET R. 225-105 DU CODE DE COMMERCE l’absentéisme	PAGES 74
Relations sociales :	Relations sociales : PAGES l’organisation du dialogue social, notamment les procédures d’information et de consultation du personnel et de négociation avec celui-ci	75
Relations sociales :	TABLE DE CONCORDANCE DE LA DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE (DPEF) – ARTICLES L. 225-102-1 ET R. 225-105 DU CODE DE COMMERCE le bilan des accords collectifs	PAGES 75