6.3.3 Éthique et Conformité
L’intégrité dans la conduite des affaires est essentielle au succès de Sodexo et constitue un pilier fondamental de ses engagements en matière de conduite responsable des affaires.
Sodexo a fait le choix de nommer un Directeur Éthique Groupe, rattaché directement au Directeur Général du Groupe, en charge de promouvoir les principes éthiques.
6.3.3.1 Gouvernance Éthique et Conformité
Depuis 2011, le Comité Éthique et Conformité Groupe de Sodexo veille à une conduite responsable des affaires, notamment en :
- déployant une culture, des programmes et des politiques relatives aux sujets éthiques et conformité dans l’ensemble du Groupe ;
- traitant différents sujets relatifs à la lutte contre la corruption, au devoir de vigilance ainsi qu’à la prévention des conflits d’intérêts ;
- soutenant tous les comités d’éthique et conformité du Groupe dans le monde entier ;
- examinant toutes questions spécifiques portées à son attention.
Ce Comité est co-présidé par le Directeur Juridique Groupe et le Directeur Éthique Groupe. Il est composé de représentants de différentes fonctions : Éthique, Juridique, Contrôle Interne, Audit Interne, Ressources Humaines, Achats, Responsabilité Sociale et Environnementale, Communication. Il est également composé de Directeurs d’activités (certains de ces membres siégeant au Comité Exécutif du Groupe). Par ailleurs, deux autres membres du Comité Exécutif Groupe participent aux travaux de ce Comité (un Président de région et un Directeur Général de segment mondial), ces deux membres étant amenés à changer tous les ans afin de permettre une représentativité de l’ensemble des fonctions du Groupe. Ce Comité rend compte trimestriellement de ses travaux au Comité Exécutif Groupe. Au cours de l’exercice 2020-2021, ce Comité s’est réuni sept fois, soit en réunions plénières, soit en réunions d’experts (afin de traiter des sujets techniques et préparer les présentations s’y rapportant à l’attention des membres du Comité Exécutif du Groupe).
Un réseau local dédié aux sujets d’éthique et conformité a également été déployé à travers le Groupe, afin notamment (i) d’élaborer la cartographie des risques locaux, (ii) d’adapter le programme éthique et conformité global aux spécificités locales et propres à chaque activité, (iii) remonter au Groupe toutes les informations relatives au déploiement local, ceci permettant l’adaptation dudit programme, (iv) assister les équipes opérationnelles au quotidien, et (v) aider les dirigeants locaux à promouvoir une culture d’intégrité. Cette communauté dispose d’outils dédiés, afin de pouvoir accéder aux ressources nécessaires au déploiement du programme de façon globale et harmonisée. À cet égard, chaque région et/ou pays dispose d’un Comité Éthique et Conformité local.
Ce schéma nous montre la gouvernance éthique et conformité du groupe Sodexo.
Le Comité éthique et conformité pays remonte les informations vers les Comités éthiques et conformité régions ou activités et au Comité éthique et conformité du Groupe et doit faire des comptes-rendus réguliers aux Comités de direction pays.
Les Comités éthiques et conformité régions ou activités déploie la culture et diffuse le programme au Comité éthique et conformité du Groupe et doit faire des comptes-rendus réguliers aux Comités de direction régions ou activités.
Le Comité éthique et conformité du Groupe doit faire des comptes-rendus réguliers au Comité Exécutif du Groupe