| CONTRAT DE TRAVAIL | RÉGIME DE RETRAITE SUPPLÉMENTAIRE | INDEMNITÉS OU AVANTAGES DUS OU SUSCEPTIBLES D’ÊTRE DUS À RAISON DE LA CESSATION OU DU CHANGEMENT DE FONCTIONS | INDEMNITÉ RELATIVE À UNE CLAUSE DE NON-CONCURRENCE | |||||
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| OUI | NON | OUI | NON | OUI | NON | OUI | NON | |
| Sophie BellonPrésidente du Conseil d’Administration | Sophie BellonPrésidente du Conseil d’AdministrationCONTRAT DE TRAVAIL
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| Début de mandat : 26 janvier 2016 | Début de mandat : 26 janvier 2016 CONTRAT DE TRAVAIL
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Début de mandat : 26 janvier 2016 RÉGIME DE RETRAITE SUPPLÉMENTAIREX |
Début de mandat : 26 janvier 2016 INDEMNITÉS OU AVANTAGES DUS OU SUSCEPTIBLES D’ÊTRE DUS À RAISON DE LA CESSATION OU DU CHANGEMENT DE FONCTIONS
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Début de mandat : 26 janvier 2016 INDEMNITÉ RELATIVE À UNE CLAUSE DE NON-CONCURRENCEX |
X | X | ||
| Date d’expiration : à l’issue de l’Assemblée Générale statuant sur les comptes 2022-2023 | Date d’expiration : à l’issue de l’Assemblée Générale statuant sur les comptes 2022-2023 CONTRAT DE TRAVAIL
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Le détail des éléments de rémunération perçus par Denis Machuel est indiqué dans les tableaux présentés ci-dessous. Compte tenu de la cessation des fonctions de Directeur Général de Denis Machuel le 30 septembre 2021, les tableaux incluent les informations relatives aux exercices 2020-2021 et 2021-2022.
Les éléments de rémunération de l’exercice 2020-2021 ont été établis en conformité avec la politique de rémunération du Directeur Général, approuvée par les actionnaires lors de l’Assemblée Générale Mixte du 12 janvier 2021 (14e résolution). Ceux de l’exercice 2021-2022 ont été établis en conformité avec la politique de rémunération du Directeur Général, soumise à l’approbation des actionnaires à l’Assemblée Générale Mixte du 14 décembre 2021 (14e résolution). Pour Denis Machuel, cette politique se compose d’une rémunération fixe et variable, d’une rémunération long terme, d’un engagement de non-concurrence, d’un régime de retraite supplémentaire, de régimes collectifs de prévoyance et de frais de santé ainsi que d’avantages en nature, à l’exclusion de toute rémunération variable pluriannuelle, rémunération exceptionnelle et indemnité de cessation de fonction.
L’Assemblée Générale Ordinaire du 14 décembre 2021 sera appelée à se prononcer sur la rémunération totale et les avantages de toute nature versés au cours ou attribués au titre des exercices 2020-2021 et 2021-2022 à Denis Machuel au titre de son mandat de Directeur Général.
| MACHUELDIRECTEUR GÉNÉRAL (en euros) |
EXERCICE 2021-2022 | EXERCICE 2020-2021 | EXERCICE 2019-2020 |
|---|---|---|---|
| Rémunérations attribuées au titre de l’exercice (brutes et avant impôts) | Rémunérations attribuées au titre de l’exercice (brutes et avant impôts) EXERCICE 2021-20222 034 448 |
Rémunérations attribuées au titre de l’exercice (brutes et avant impôts) EXERCICE 2020-20211 723 394 |
Rémunérations attribuées au titre de l’exercice (brutes et avant impôts) EXERCICE 2019-2020688 463(1) |
| Valorisation des options attribuées | Valorisation des options attribuées EXERCICE 2021-2022N/A |
Valorisation des options attribuées EXERCICE 2020-2021N/A |
Valorisation des options attribuées EXERCICE 2019-2020N/A |
| Valorisation des actions de performance attribuées | Valorisation des actions de performance attribuées EXERCICE 2021-2022N/A |
Valorisation des actions de performance attribuées EXERCICE 2020-20211 681 288 |
Valorisation des actions de performance attribuées EXERCICE 2019-2020N/A(2) |
| TOTAL | TOTALEXERCICE 2021-20222 034 448 | TOTALEXERCICE 2020-20213 404 682 | TOTALEXERCICE 2019-2020688 463 |
(1) Compte tenu de la crise sanitaire inédite liée à la pandémie de Covid-19 et de ses conséquences sociales et économiques, le Conseil d’Administration a décidé de réduire de 50 % son salaire fixe sur le second semestre de l’exercice 2019-2020, en complet accord avec Denis Machuel qui a ainsi témoigné de sa solidarité avec les salariés du Groupe.
(2) Il n’y a pas eu d’attribution d’actions de performance pendant l’exercice 2019-2020.
