Document d’enregistrement universel 2020-2021

6. Gouvernement d'entreprise

Tableau récapitulatif des rémunérations du Directeur Général
TABLEAU N° 2 SELON LES RECOMMANDATIONS DU CODE AFEP-MEDEF ET SELON LA POSITION RECOMMANDATION AMF N° 2009-16
  EXERCICE 2021-2022 EXERCICE 2020-2021 EXERCICE 2019-2020
DENIS MACHUELDIRECTEUR GÉNÉRAL
(en euros)
MONTANTS ATTRIBUÉS (BRUTS ET AVANT IMPÔTS) MONTANTS VERSÉS (BRUTS ET AVANT IMPÔTS) MONTANTS ATTRIBUÉS (BRUTS ET AVANT IMPÔTS) MONTANTS VERSÉS (BRUTS ET AVANT IMPÔTS) MONTANTS ATTRIBUÉS (BRUTS ET AVANT IMPÔTS) MONTANTS VERSÉS (BRUTS ET AVANT IMPÔTS)
Rémunération fixe(1)

Rémunération fixe

(1)
EXERCICE 2021-202275 000

Rémunération fixe

(1)
EXERCICE 2020-202175 000

Rémunération fixe

(1)
EXERCICE 2019-2020900 000
900 000 675 000 675 000
Rémunération variable(2)

Rémunération variable

(2)
EXERCICE 2021-202275 000

Rémunération variable

(2)
EXERCICE 2020-2021885 000(4)

Rémunération variable

(2)
EXERCICE 2019-2020810 000
892 800
Rémunération exceptionnelle

Rémunération exceptionnelle

EXERCICE 2021-2022

N/A

Rémunération exceptionnelle

EXERCICE 2020-2021

N/A

Rémunération exceptionnelle

EXERCICE 2019-2020

N/A

N/A N/A N/A
Rémunération allouée à raison du mandat d’administrateur

Rémunération allouée à raison du mandat d’administrateur

EXERCICE 2021-2022

N/A

Rémunération allouée à raison du mandat d’administrateur

EXERCICE 2020-2021

N/A

Rémunération allouée à raison du mandat d’administrateur

EXERCICE 2019-2020

N/A

N/A N/A N/A
Indemnité de non concurrence

Indemnité de non concurrence

EXERCICE 2021-20221 045 000

Indemnité de non concurrence

EXERCICE 2020-20211 045 000(4)

Indemnité de non concurrence

EXERCICE 2019-2020

 

     
Avantages en nature(3)

Avantages en nature

(3)
EXERCICE 2021-202229 448

Avantages en nature

(3)
EXERCICE 2020-202129 448

Avantages en nature

(3)
EXERCICE 2019-202013 394
13 394 13 463 13 463
TOTAL TOTALEXERCICE 2021-20221 224 448 TOTALEXERCICE 2020-20212 034 448 TOTALEXERCICE 2019-20201 723 394 913 394 688 463 1 581 263

(1) Compte tenu de la crise sanitaire inédite liée à la pandémie de Covid-19 et de ses conséquences sociales et économiques, le Conseil d’Administration a décidé de réduire de 50 % son salaire fixe sur le second semestre de l’exercice 2019-2020, en complet accord avec Denis Machuel qui a ainsi témoigné de sa solidarité avec les salariés du Groupe.
(2) Rémunération variable due au titre de l’exercice concerné (versée au cours de l’exercice suivant), dont le détail figure dans les tableaux ci-dessous. Le Conseil d’Administration a décidé de supprimer la rémunération variable au titre de l’exercice 2019-2020. Il a décidé d’établir le budget de l’exercice 2020-2021 par semestre. Ainsi, les objectifs de performance économique ont été fixés en octobre 2020 pour le premier semestre puis en mars 2021 pour le second semestre. Cette structure de part variable a été appliquée à l’ensemble des salariés éligibles à une rémunération variable.La possibilité du paiement d’une surperformance a également été abandonnée pour cet exercice.
(3) Denis Machuel bénéficie d’une voiture de fonction et d’une assurance perte d’emploi. Un montant de 28 350 euros a été versé en septembre 2021, pour financer la souscription d’un contrat de prévoyance à titre individuel pour les 12 mois suivant la cessation de ses fonctions.
(4) Montants versés au cours de l’exercice 2021-2022 sous réserve d’approbation en Assemblée Générale.

Détails concernant la rémunération variable attribuée au titre de l’exercice 2021-2022

Le Conseil d’Administration a voulu reconnaître le parcours de Denis Machuel au sein du Groupe depuis 14 ans, sa gestion de la crise récente, et son engagement jusqu’au dernier jour. Il a décidé de fixer le montant de la part variable annuelle de l’exercice 2021-2022 au prorata temporis du montant de la part variable annuelle cible du Directeur Général, soit un montant de 75 000 euros bruts. Ce montant ne sera versé que sous condition du vote favorable des actionnaires lors de l’Assemblée Générale du 14 décembre 2021.

Détails concernant la rémunération variable attribuée au titre de l’exercice 2020-2021

À titre exceptionnel et compte tenu de la crise sanitaire liée à la pandémie de Covid-19, le Conseil d’Administration a décidé d’établir le budget de l’exercice 2020-2021 par semestre. Ainsi, les objectifs de performance économique ont été fixés en octobre 2020 pour le premier semestre puis en mars 2021 pour le second semestre. Cette structure de part variable a été appliquée à l’ensemble des salariés éligibles à une rémunération variable.

La possibilité du paiement d’une surperformance a également été abandonnée pour cet exercice.