Document d’enregistrement universel 2020-2021

Synthèse des avantages du Directeur Général

TABLEAU N° 11 SELON LES RECOMMANDATIONS DU CODE AFEP-MEDEF ET SELON LA POSITION RECOMMANDATION AMF N° 2009-16

	CONTRAT DE TRAVAIL		RÉGIME DE RETRAITE SUPPLÉMENTAIRE		INDEMNITÉS OU AVANTAGES DUS OU SUSCEPTIBLES D’ÊTRE DUS À RAISON DE LA CESSATION OU DU CHANGEMENT DE FONCTIONS		INDEMNITÉ RELATIVE À UNE CLAUSE DE NON-CONCURRENCE
	OUI	NON	OUI	NON	OUI	NON	OUI	NON
Denis Machuel Directeur Général	Denis Machuel Directeur GénéralCONTRAT DE TRAVAIL
Début de mandat : 23 janvier 2018	Début de mandat : 23 janvier 2018 CONTRAT DE TRAVAIL	Début de mandat : 23 janvier 2018 RÉGIME DE RETRAITE SUPPLÉMENTAIRE X	Début de mandat : 23 janvier 2018 INDEMNITÉS OU AVANTAGES DUS OU SUSCEPTIBLES D’ÊTRE DUS À RAISON DE LA CESSATION OU DU CHANGEMENT DE FONCTIONS X	Début de mandat : 23 janvier 2018 INDEMNITÉ RELATIVE À UNE CLAUSE DE NON-CONCURRENCE		X	X
Fin du mandat : 30 septembre 2021	Fin du mandat : 30 septembre 2021 CONTRAT DE TRAVAIL

6.5.2.3 Éléments de rémunérations versés au cours ou attribués au titre de l’exercice 2020-2021 à Sophie Bellon et Denis Machuel (vote ex post à l’Assemblée Générale Ordinaire du 14 décembre 2021)

Éléments de rémunération versés au cours ou attribués au titre de l’exercice 2020-2021 à Sophie Bellon, Présidente du Conseil d’Administration

ÉLÉMENTS DE RÉMUNÉRATION	MONTANTS VERSÉS AU COURS DE L’EXERCICE ÉCOULÉ	MONTANTS ATTRIBUÉS AU TITRE DE L’EXERCICE ÉCOULÉ OU VALORISATION COMPTABLE	COMMENTAIRES
Rémunération fixe	Rémunération fixe MONTANTS VERSÉS AU COURS DE L’EXERCICE ÉCOULÉ 675 000 €	Rémunération fixe MONTANTS ATTRIBUÉS AU TITRE DE L’EXERCICE ÉCOULÉ OU VALORISATION COMPTABLE 675 000 €	Rémunération fixe COMMENTAIRES Montant dû (brut et avant impôts).
Avantages en nature	Avantages en nature MONTANTS VERSÉS AU COURS DE L’EXERCICE ÉCOULÉ 1 575 €	Avantages en nature MONTANTS ATTRIBUÉS AU TITRE DE L’EXERCICE ÉCOULÉ OU VALORISATION COMPTABLE 1 575 €	Avantages en nature COMMENTAIRES Sophie Bellon bénéficie d’une voiture de fonction.

Sophie Bellon ne bénéficie pas des éléments de rémunération suivants : rémunération allouée à raison du mandat d’administrateur, rémunération variable, rémunération variable pluriannuelle, rémunération exceptionnelle, rémunération long terme, indemnités de cessation de fonction, régime de retraite supplémentaire.

Éléments de rémunération versés au cours ou attribués au titre de l’exercice 2020-2021 à Denis Machuel, Directeur Général

ÉLÉMENTS DE RÉMUNÉRATION	MONTANTS VERSÉS AU COURS DE L’EXERCICE ÉCOULÉ	MONTANTS ATTRIBUÉS AU TITRE DE L’EXERCICE ÉCOULÉ OU VALORISATION COMPTABLE	COMMENTAIRES
Rémunération fixe	Rémunération fixe MONTANTS VERSÉS AU COURS DE L’EXERCICE ÉCOULÉ 900 000 €	Rémunération fixe MONTANTS ATTRIBUÉS AU TITRE DE L’EXERCICE ÉCOULÉ OU VALORISATION COMPTABLE 900 000 €	Rémunération fixe COMMENTAIRES Montant dû (brut et avant impôts).
Rémunération variable	Rémunération variable MONTANTS VERSÉS AU COURS DE L’EXERCICE ÉCOULÉ 0 €	Rémunération variable MONTANTS ATTRIBUÉS AU TITRE DE L’EXERCICE ÉCOULÉ OU VALORISATION COMPTABLE 810 000 €	Rémunération variable COMMENTAIRES Il est rappelé que les performances de l’exercice 2019-2020 ont été fortement impactées par la crise sanitaire. Le taux d’atteinte des objectifs s’est élevé à 27,5 %, équivalent à une rémunération variable de 247 500 euros. Néanmoins, compte tenu de la crise sanitaire inédite liée à la pandémie de Covid-19, le Conseil d’Administration a décidé de supprimer la rémunération variable du Directeur Général au titre de l’exercice 2019-2020. Aucun versement au titre de la rémunération variable n’a donc eu lieu sur l’exercice 2020-2021. La rémunération variable au titre de l'exercice 2020-2021 est de 810 000 euros, correspondant à un taux d'atteinte de 90 % de son montant cible.
Attribution d’options d’actions ou d’actions de performance	Attribution d’options d’actions ou d’actions de performance MONTANTS VERSÉS AU COURS DE L’EXERCICE ÉCOULÉ N/A	Attribution d’options d’actions ou d’actions de performance MONTANTS ATTRIBUÉS AU TITRE DE L’EXERCICE ÉCOULÉ OU VALORISATION COMPTABLE 1 681 288 €	Attribution d’options d’actions ou d’actions de performance COMMENTAIRES Le 20 novembre 2020, le Directeur Général a bénéficié d’une attribution de 28 000 actions de performance pour une valorisation comptable de 1 681 288 €. Cette attribution est à 100 % soumise à condition de performance. La période d’acquisition est de 38 mois. Le Groupe ne réalise plus d’attribution d’options d’actions.
Indemnités de non-concurrence	Indemnités de non-concurrence MONTANTS VERSÉS AU COURS DE L’EXERCICE ÉCOULÉ Aucun montant versé	Indemnités de non-concurrence MONTANTS ATTRIBUÉS AU TITRE DE L’EXERCICE ÉCOULÉ OU VALORISATION COMPTABLE Aucun montant attribué	Indemnités de non-concurrence COMMENTAIRES Une obligation de non-concurrence, assortie d’une indemnité de non-concurrence, est prévue en cas de cessation du mandat de Directeur Général de Denis Machuel. Cet engagement n’a donné lieu à aucune exécution au cours de l’exercice 2020-2021.