Document d’enregistrement universel 2020-2021

9. Autres informations

TABLE DE CONCORDANCE DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL – ANNEXES 1 ET 2 DU RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2019/980 DU 14 MARS 2019 COMPLÉTANT LE RÈGLEMENT (UE) 2017/1129 DU 14 JUIN 2017 PAGES
9. Environnement réglementaire 9. Environnement réglementairePAGESN/A
10. Informations sur les tendances 10. Informations sur les tendancesPAGES114
11. Prévisions ou estimations du bénéfice 11. Prévisions ou estimations du bénéficePAGES114
12. Organes d’administration et de direction 12. Organes d’administration et de directionPAGES

 

12.1 Renseignements relatifs aux membres du Conseil d’Administration et à la Direction Générale

12.1 Renseignements relatifs aux membres du Conseil d’Administration et à la Direction Générale

PAGES

224-252

12.2 Conflits d’intérêts au niveau des membres du Conseil d’Administration et de la Direction Générale

12.2 Conflits d’intérêts au niveau des membres du Conseil d’Administration et de la Direction Générale

PAGES

243, 254, 255

13. Rémunération et avantages 13. Rémunération et avantagesPAGES

 

13.1 Montant de la rémunération des mandataires sociaux

13.1 Montant de la rémunération des mandataires sociaux

PAGES

292-293

13.2 Montant des sommes provisionnées ou constatées aux fins du versement aux mandataires sociaux de pensions, retraites ou autres avantages

13.2 Montant des sommes provisionnées ou constatées aux fins du versement aux mandataires sociaux de pensions, retraites ou autres avantages

PAGES

144

14. Fonctionnement des organes d’administration et de direction 14. Fonctionnement des organes d’administration et de directionPAGES

 

14.1 Date d’expiration des mandats actuels

14.1 Date d’expiration des mandats actuels

PAGES

225

14.2 Contrats de service liant les mandataires sociaux au Groupe prévoyant l’octroi d’avantages au terme d’un tel contrat

14.2 Contrats de service liant les mandataires sociaux au Groupe prévoyant l’octroi d’avantages au terme d’un tel contrat

PAGES

243

14.3 Informations sur le Comité d’Audit, le Comité des Nominations et le Comité des Rémunérations

14.3 Informations sur le Comité d’Audit, le Comité des Nominations et le Comité des Rémunérations

PAGES247-249
14.4 Déclaration de conformité à un Code de gouvernement d’entreprise

14.4 Déclaration de conformité à un Code de gouvernement d’entreprise

PAGES

253

14.5 Incidences significatives potentielles sur la gouvernance

14.5 Incidences significatives potentielles sur la gouvernance

PAGES239-240
15. Salariés 15. SalariésPAGES

 

15.1 Nombre de salariés et répartition des effectifs

15.1 Nombre de salariés et répartition des effectifs

PAGES67-68
15.2 Participations détenues par les membres du Conseil d’Administration et de la Direction Générale et options éventuelles sur ces participations

15.2 Participations détenues par les membres du Conseil d’Administration et de la Direction Générale et options éventuelles sur ces participations

PAGES

225

15.3 Participation des salariés dans le capital

15.3 Participation des salariés dans le capital

PAGES225-251
16. Principaux actionnaires 16. Principaux actionnairesPAGES

 

16.1 Actionnaires détenant plus de 5 % du capital social ou des droits de vote

16.1 Actionnaires détenant plus de 5 % du capital social ou des droits de vote

PAGES

319

16.2 Existence de droits de vote différents

16.2 Existence de droits de vote différents

PAGES

325

16.3 Contrôle de Sodexo

16.3 Contrôle de Sodexo

PAGES

318

16.4 Accord connu de Sodexo dont la mise en œuvre pourrait, à une date ultérieure, entraîner un changement de son contrôle

16.4 Accord connu de Sodexo dont la mise en œuvre pourrait, à une date ultérieure, entraîner un changement de son contrôle

PAGES

N/A

17. Transactions avec des parties liées 17. Transactions avec des parties liéesPAGES177
18. Informations financières concernant l’actif et le passif, la situation financière et les résultats 18. Informations financières concernant l’actif et le passif, la situation financière et les résultatsPAGES

 

18.1 Informations financières historiques

18.1 Informations financières historiques

PAGES20-21

,

44-45

,184

18.2 Informations financières intermédiaires et autres

18.2 Informations financières intermédiaires et autres

PAGES

N/A

18.3 Audit des informations financières annuelles historiques

18.3 Audit des informations financières annuelles historiques

PAGES187-190

,

215-218
18.4 Informations financières pro forma

18.4 Informations financières pro forma

PAGES

N/A

18.5 Politique en matière de dividendes

18.5 Politique en matière de dividendes

PAGES

313

18.6 Procédures judiciaires et d’arbitrage

18.6 Procédures judiciaires et d’arbitrage

PAGES161-162
18.7 Changement significatif de la situation financière de Sodexo

18.7 Changement significatif de la situation financière de Sodexo

PAGES

176