TABLE DE CONCORDANCE DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL – ANNEXES 1 ET 2 DU RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2019/980 DU 14 MARS 2019 COMPLÉTANT LE RÈGLEMENT (UE) 2017/1129 DU 14 JUIN 2017 | PAGES |
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19. Informations supplémentaires | 19. Informations supplémentairesPAGES
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19.1 Capital social | 19.1 Capital social PAGES318 |
19.2 Acte constitutif et statuts | 19.2 Acte constitutif et statuts PAGES323-326 |
20. Contrats importants | 20. Contrats importantsPAGES324 |
21. Documents disponibles | 21. Documents disponiblesPAGES323-326 |
Informations incluses par référence :
En application de l’article 19 du Règlement (UE) 2017/1129 du Parlement Européen et du Conseil du 14 juin 2017, les informations suivantes sont incluses par référence dans le présent Document d’enregistrement universel :
Les parties des Documents d'enregistrement universel D.20-0949 et D.19-0967 non visées
ci-dessus sont soit sans objet pour l'investisseur, soit couvertes à un autre endroit du présent Document d'enregistrement universel.
TABLE DE CONCORDANCE DU RAPPORT FINANCIER ANNUEL – ARTICLES L. 451-1-2 DU CODE MONÉTAIRE ET FINANCIER ET 222-3 DU RÈGLEMENT GÉNÉRAL DE L’AMF | PAGES |
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Comptes sociaux 2020-2021 | Comptes sociaux 2020-2021 PAGES192-215 |
Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes sociaux 2020-2021 | Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes sociaux 2020-2021 PAGES215-218 |
Comptes consolidés 2020-2021 | Comptes consolidés 2020-2021 PAGES118-186 |
Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés 2020-2021 | Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés 2020-2021 PAGES187-190 |
Honoraires des commissaires aux comptes | Honoraires des commissaires aux comptes PAGES180 |
Rapport de gestion du Conseil d’Administration incluant le rapport sur le gouvernement d’entreprise | Rapport de gestion du Conseil d’Administration incluant le rapport sur le gouvernement d’entreprise PAGEScf. table de concordance ci-après |
Rapport des commissaires aux comptes sur le rapport du Conseil sur le gouvernement d’entreprise | Rapport des commissaires aux comptes sur le rapport du Conseil sur le gouvernement d’entreprise PAGES189 |
Rachat par la Société de ses propres actions | Rachat par la Société de ses propres actions PAGES321 |
Attestation du responsable du rapport financier annuel | Attestation du responsable du rapport financier annuel PAGES348 |