Document d’enregistrement universel 2020-2021

9. Autres informations

TABLE DE CONCORDANCE DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL – ANNEXES 1 ET 2 DU RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2019/980 DU 14 MARS 2019 COMPLÉTANT LE RÈGLEMENT (UE) 2017/1129 DU 14 JUIN 2017 PAGES
19. Informations supplémentaires 19. Informations supplémentairesPAGES

 

19.1 Capital social

19.1 Capital social

PAGES

318

19.2 Acte constitutif et statuts

19.2 Acte constitutif et statuts

PAGES323-326
20. Contrats importants 20. Contrats importantsPAGES324
21. Documents disponibles 21. Documents disponiblesPAGES323-326

 

Informations incluses par référence :

En application de l’article 19 du Règlement (UE) 2017/1129 du Parlement Européen et du Conseil du 14 juin 2017, les informations suivantes sont incluses par référence dans le présent Document d’enregistrement universel :

  • - pour l’exercice 2019-2020 : les états financiers consolidés de l’exercice clos le
    31 août 2020 et le rapport des commissaires aux comptes correspondant, les comptes sociaux, le rapport des commissaires aux comptes correspondant ainsi que les informations financières contenues dans le rapport de gestion figurant dans le Document d'enregistrement universel déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le
    23 novembre 2020 sous le n° D.20-0949 ;
  • - pour l’exercice 2018-2019 : les états financiers consolidés de l’exercice clos le
    31 août 2019 et le rapport des commissaires aux comptes correspondant, les comptes sociaux, le rapport des commissaires aux comptes correspondant ainsi que les informations financières contenues dans le rapport de gestion figurant dans le Document d'enregistrement universel déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le
    20 novembre 2019 sous le n° D.19-0967.

Les parties des Documents d'enregistrement universel D.20-0949 et D.19-0967 non visées
ci-dessus sont soit sans objet pour l'investisseur, soit couvertes à un autre endroit du présent Document d'enregistrement universel.

9.3.2 Rapport financier annuel
TABLE DE CONCORDANCE DU RAPPORT FINANCIER ANNUEL – ARTICLES L. 451-1-2 DU CODE MONÉTAIRE ET FINANCIER ET 222-3 DU RÈGLEMENT GÉNÉRAL DE L’AMF PAGES
Comptes sociaux 2020-2021

Comptes sociaux 2020-2021

PAGES192-215
Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes sociaux 2020-2021

Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes sociaux 2020-2021

PAGES215-218
Comptes consolidés 2020-2021

Comptes consolidés 2020-2021

PAGES118-186
Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés 2020-2021

Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés 2020-2021

PAGES187-190
Honoraires des commissaires aux comptes

Honoraires des commissaires aux comptes

PAGES

180

Rapport de gestion du Conseil d’Administration incluant le rapport sur le gouvernement d’entreprise

Rapport de gestion du Conseil d’Administration incluant le rapport sur le gouvernement d’entreprise

PAGES

cf. table de concordance ci-après

Rapport des commissaires aux comptes sur le rapport du Conseil sur le gouvernement d’entreprise

Rapport des commissaires aux comptes sur le rapport du Conseil sur le gouvernement d’entreprise

PAGES

189

Rachat par la Société de ses propres actions

Rachat par la Société de ses propres actions

PAGES

321

Attestation du responsable du rapport financier annuel

Attestation du responsable du rapport financier annuel

PAGES

348