| TABLE DE CONCORDANCE DU RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE – ARTICLES L. 225-37-4 ET SUIVANTS DU CODE DE COMMERCE | PAGES |
|---|---|
| Modalités d’exercice de la Direction Générale | Modalités d’exercice de la Direction Générale PAGES250-252 |
| Référence à un Code de gouvernement d’entreprise et application du principe « Appliquer ou expliquer » | Référence à un Code de gouvernement d’entreprise et application du principe « Appliquer ou expliquer » PAGES253 |
| Composition du Conseil, représentation équilibrée des femmes et des hommes | Composition du Conseil, représentation équilibrée des femmes et des hommes PAGES225-241 |
| Politique de diversité appliquée aux membres du Conseil | Politique de diversité appliquée aux membres du Conseil PAGES241-242 |
| Liste des mandats et fonctions exercés dans toute société par chacun des mandataires sociaux | Liste des mandats et fonctions exercés dans toute société par chacun des mandataires sociaux PAGES226-238 |
| Conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil | Conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil PAGES244-250 |
| Limitations des pouvoirs du Directeur Général | Limitations des pouvoirs du Directeur Général PAGES250-251 |
| Conventions conclues entre un dirigeant ou un actionnaire significatif et une filiale, conventions réglementées | Conventions conclues entre un dirigeant ou un actionnaire significatif et une filiale, conventions réglementées PAGES255 |
| Procédure mise en place par la Société afin d’évaluer régulièrement la nature des conventions courantes et réglementées | Procédure mise en place par la Société afin d’évaluer régulièrement la nature des conventions courantes et réglementées PAGES256-257 |
| Politique de rémunération des dirigeants mandataires sociaux | Politique de rémunération des dirigeants mandataires sociaux PAGES285-292 |
| Rémunération et avantages de toute nature versés durant l’exercice à chaque mandataire social | Rémunération et avantages de toute nature versés durant l’exercice à chaque mandataire social PAGES292 |
| Niveau de rémunération des dirigeants mandataires sociaux au regard de la rémunération moyenne des salariés de la Société | Niveau de rémunération des dirigeants mandataires sociaux au regard de la rémunération moyenne des salariés de la Société PAGES301-303 |
| Modalités de participation des actionnaires à l’Assemblée Générale | Modalités de participation des actionnaires à l’Assemblée Générale PAGES325 |
| Informations susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique | Informations susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique PAGES254-319 |
| Tableau récapitulatif des délégations en cours de validité accordées par l’Assemblée Générale en matière d’augmentation de capital | Tableau récapitulatif des délégations en cours de validité accordées par l’Assemblée Générale en matière d’augmentation de capital PAGES322 |
| Rapport des commissaires aux comptes sur le rapport sur le gouvernement d’entreprise | Rapport des commissaires aux comptes sur le rapport sur le gouvernement d’entreprise PAGES217 |
| TABLE DE CONCORDANCE DE LA DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE (DPEF) – ARTICLES L. 225-102-1 ET R. 225-105 DU CODE DE COMMERCE | PAGES | |
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| I. Le Modèle d’Affaire de la Société | I. Le Modèle d’Affaire de la SociétéPAGES32, 33 | |
| II. L’analyse des risques de la Société | II. L’analyse des risques de la SociétéPAGES28, 269-284 | |
| 1. Une description des principaux risques liés à l’activité de la Société | 1. Une description des principaux risques liés à l’activité de la SociétéPAGES269-284 | |
| 2. Une description des politiques mises en place pour atténuer et prévenir la survenance de ces risques | 2. Une description des politiques mises en place pour atténuer et prévenir la survenance de ces risquesPAGES269-272 | |
| 3. Les résultats de ces politiques, incluant des indicateurs clés de performance | 3. Les résultats de ces politiques, incluant des indicateurs clés de performancePAGES66-72, 78-80, 86-88 | |
| III. Déclaration des informations pertinentes liées aux principaux risques/mesures mentionnés en II | III. Déclaration des informations pertinentes liées aux principaux risques/mesures mentionnés en IIPAGES
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