Document d’enregistrement universel 2020-2021

9. Autres informations

TABLE DE CONCORDANCE DE LA DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE (DPEF) – ARTICLES L. 225-102-1 ET R. 225-105 DU CODE DE COMMERCE PAGES
1. Informations sociales : 1. Informations sociales :PAGES

 

a Emploi :

a Emploi :

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i l’effectif total et la répartition des salariés par sexe, par âge et par zone géographique

66, 67, 78
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ii les embauches et les licenciements

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68

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iii les rémunérations et leur évolution

PAGES285-308
b Organisation du travail :

b Organisation du travail :

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i l’organisation du temps de travail

62-71
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ii l’absentéisme

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70

c Relations sociales :

c Relations sociales :

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i l’organisation du dialogue social, notamment les procédures d’information et de consultation du personnel et de négociation avec celui-ci

70
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ii le bilan des accords collectifs

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70

d Santé et sécurité :

d Santé et sécurité :

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i les conditions de santé et de sécurité au travail

38 ,40, 58, 62, 70, 279
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ii le bilan des accords signés avec les organisations syndicales ou les représentants du personnel en matière de santé et de sécurité au travail

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70

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iii les accidents du travail, notamment leur fréquence et leur gravité, ainsi que les maladies professionnelles

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70

e Formation :

e Formation :

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i les politiques mises en œuvre en matière de formation

40, 62, 63, 69
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ii le nombre total d’heures de formation

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69

f Égalité de traitement :

f Égalité de traitement :

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i les mesures prises en faveur de l’égalité entre les femmes et les hommes

74, 75, 78, 252
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ii les mesures prises en faveur de l’emploi et de l’insertion des personnes handicapées

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40, 74, 79

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iii la politique de lutte contre les discriminations

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40, 58, 59, 69, 75

g Promotion et respect des stipulations des conventions fondamentales de l’Organisation Internationale du Travail relatives :

g Promotion et respect des stipulations des conventions fondamentales de l’Organisation Internationale du Travail relatives :

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i au respect de la liberté d’association et du droit de négociation collective

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ii à l’élimination des discriminations en matière d’emploi et de profession

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40, 59

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iii à l’élimination du travail forcé ou obligatoire

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59

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iv à l’abolition effective du travail des enfants

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58, 59

2. Informations environnementales : 2. Informations environnementales :PAGES

 

a Politique générale en matière environnementale :

a Politique générale en matière environnementale :

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i l’organisation de la Société pour prendre en compte les questions environnementales et, le cas échéant, les démarches d’évaluation ou de certification en matière d’environnement

54, 81-88
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ii les actions de formation et d’information des salariés menées en matière de protection de l’environnement

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88

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iii les moyens consacrés à la prévention des risques environnementaux et des pollutions

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270-271, 280

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iv le montant des provisions et garanties pour risques en matière d’environnement, sous réserve que cette information ne soit pas de nature à causer un préjudice sérieux à la Société dans un litige en cours

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N/A

b Pollution :

b Pollution :

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i les mesures de prévention, de réduction ou de réparation de rejets dans l’air, l’eau et le sol affectant gravement l’environnement

N/A
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ii la prise en compte des nuisances sonores et de toute autre forme de pollution spécifique à une activité

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N/A

c Économie circulaire :
i) Prévention et gestion des déchets

c Économie circulaire :


i) Prévention et gestion des déchets

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i les mesures de prévention, de recyclage, de réutilisation, d’autres formes de valorisation et d’élimination des déchets

42, 58, 84, 85, 87
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ii les actions de lutte contre le gaspillage alimentaire

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81, 84, 85, 86, 88

ii) Utilisation durable des ressources

ii) Utilisation durable des ressources

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i la consommation d’eau et l’approvisionnement en eau en fonction des contraintes locales

88
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ii la consommation de matières premières et les mesures prises pour améliorer l’efficacité dans leur utilisation

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81-88

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iii la consommation d’énergie et les mesures prises pour améliorer l’efficacité énergétique et le recours aux énergies renouvelables

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86, 87

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iv l’utilisation des sols

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N/A