TABLE DE CONCORDANCE DE LA DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE (DPEF) – ARTICLES L. 225-102-1 ET R. 225-105 DU CODE DE COMMERCE | PAGES | |
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1. Informations sociales : | 1. Informations sociales :PAGES
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a Emploi : | a Emploi : PAGESi l’effectif total et la répartition des salariés par sexe, par âge et par zone géographique |
66, 67, 78 |
TABLE DE CONCORDANCE DE LA DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE (DPEF) – ARTICLES L. 225-102-1 ET R. 225-105 DU CODE DE COMMERCE ii les embauches et les licenciements |
PAGES 68 |
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TABLE DE CONCORDANCE DE LA DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE (DPEF) – ARTICLES L. 225-102-1 ET R. 225-105 DU CODE DE COMMERCE iii les rémunérations et leur évolution |
PAGES285-308 | |
b Organisation du travail : | b Organisation du travail : PAGESi l’organisation du temps de travail |
62-71 |
TABLE DE CONCORDANCE DE LA DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE (DPEF) – ARTICLES L. 225-102-1 ET R. 225-105 DU CODE DE COMMERCE ii l’absentéisme |
PAGES 70 |
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c Relations sociales : | c Relations sociales : PAGESi l’organisation du dialogue social, notamment les procédures d’information et de consultation du personnel et de négociation avec celui-ci |
70 |
TABLE DE CONCORDANCE DE LA DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE (DPEF) – ARTICLES L. 225-102-1 ET R. 225-105 DU CODE DE COMMERCE ii le bilan des accords collectifs |
PAGES 70 |
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d Santé et sécurité : | d Santé et sécurité : PAGESi les conditions de santé et de sécurité au travail |
38 ,40, 58, 62, 70, 279 |
TABLE DE CONCORDANCE DE LA DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE (DPEF) – ARTICLES L. 225-102-1 ET R. 225-105 DU CODE DE COMMERCE ii le bilan des accords signés avec les organisations syndicales ou les représentants du personnel en matière de santé et de sécurité au travail |
PAGES 70 |
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TABLE DE CONCORDANCE DE LA DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE (DPEF) – ARTICLES L. 225-102-1 ET R. 225-105 DU CODE DE COMMERCE iii les accidents du travail, notamment leur fréquence et leur gravité, ainsi que les maladies professionnelles |
PAGES 70 |
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e Formation : | e Formation : PAGESi les politiques mises en œuvre en matière de formation |
40, 62, 63, 69 |
TABLE DE CONCORDANCE DE LA DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE (DPEF) – ARTICLES L. 225-102-1 ET R. 225-105 DU CODE DE COMMERCE ii le nombre total d’heures de formation |
PAGES 69 |
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f Égalité de traitement : | f Égalité de traitement : PAGESi les mesures prises en faveur de l’égalité entre les femmes et les hommes |
74, 75, 78, 252 |
TABLE DE CONCORDANCE DE LA DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE (DPEF) – ARTICLES L. 225-102-1 ET R. 225-105 DU CODE DE COMMERCE ii les mesures prises en faveur de l’emploi et de l’insertion des personnes handicapées |
PAGES 40, 74, 79 |
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TABLE DE CONCORDANCE DE LA DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE (DPEF) – ARTICLES L. 225-102-1 ET R. 225-105 DU CODE DE COMMERCE iii la politique de lutte contre les discriminations |
PAGES 40, 58, 59, 69, 75 |
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g Promotion et respect des stipulations des conventions fondamentales de l’Organisation Internationale du Travail relatives : | g Promotion et respect des stipulations des conventions fondamentales de l’Organisation Internationale du Travail relatives : PAGESi au respect de la liberté d’association et du droit de négociation collective |
70 |
TABLE DE CONCORDANCE DE LA DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE (DPEF) – ARTICLES L. 225-102-1 ET R. 225-105 DU CODE DE COMMERCE ii à l’élimination des discriminations en matière d’emploi et de profession |
PAGES 40, 59 |
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TABLE DE CONCORDANCE DE LA DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE (DPEF) – ARTICLES L. 225-102-1 ET R. 225-105 DU CODE DE COMMERCE iii à l’élimination du travail forcé ou obligatoire |
PAGES 59 |
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TABLE DE CONCORDANCE DE LA DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE (DPEF) – ARTICLES L. 225-102-1 ET R. 225-105 DU CODE DE COMMERCE iv à l’abolition effective du travail des enfants |
PAGES 58, 59 |
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2. Informations environnementales : | 2. Informations environnementales :PAGES
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a Politique générale en matière environnementale : | a Politique générale en matière environnementale : PAGESi l’organisation de la Société pour prendre en compte les questions environnementales et, le cas échéant, les démarches d’évaluation ou de certification en matière d’environnement |
54, 81-88 |
TABLE DE CONCORDANCE DE LA DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE (DPEF) – ARTICLES L. 225-102-1 ET R. 225-105 DU CODE DE COMMERCE ii les actions de formation et d’information des salariés menées en matière de protection de l’environnement |
PAGES 88 |
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TABLE DE CONCORDANCE DE LA DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE (DPEF) – ARTICLES L. 225-102-1 ET R. 225-105 DU CODE DE COMMERCE iii les moyens consacrés à la prévention des risques environnementaux et des pollutions |
PAGES 270-271, 280 |
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TABLE DE CONCORDANCE DE LA DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE (DPEF) – ARTICLES L. 225-102-1 ET R. 225-105 DU CODE DE COMMERCE iv le montant des provisions et garanties pour risques en matière d’environnement, sous réserve que cette information ne soit pas de nature à causer un préjudice sérieux à la Société dans un litige en cours |
PAGES N/A |
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b Pollution : | b Pollution : PAGESi les mesures de prévention, de réduction ou de réparation de rejets dans l’air, l’eau et le sol affectant gravement l’environnement |
N/A |
TABLE DE CONCORDANCE DE LA DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE (DPEF) – ARTICLES L. 225-102-1 ET R. 225-105 DU CODE DE COMMERCE ii la prise en compte des nuisances sonores et de toute autre forme de pollution spécifique à une activité |
PAGES N/A |
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c Économie circulaire : i) Prévention et gestion des déchets |
c Économie circulaire : i) Prévention et gestion des déchets PAGESi les mesures de prévention, de recyclage, de réutilisation, d’autres formes de valorisation et d’élimination des déchets |
42, 58, 84, 85, 87 |
TABLE DE CONCORDANCE DE LA DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE (DPEF) – ARTICLES L. 225-102-1 ET R. 225-105 DU CODE DE COMMERCE ii les actions de lutte contre le gaspillage alimentaire |
PAGES 81, 84, 85, 86, 88 |
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ii) Utilisation durable des ressources | ii) Utilisation durable des ressources PAGESi la consommation d’eau et l’approvisionnement en eau en fonction des contraintes locales |
88 |
TABLE DE CONCORDANCE DE LA DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE (DPEF) – ARTICLES L. 225-102-1 ET R. 225-105 DU CODE DE COMMERCE ii la consommation de matières premières et les mesures prises pour améliorer l’efficacité dans leur utilisation |
PAGES 81-88 |
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TABLE DE CONCORDANCE DE LA DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE (DPEF) – ARTICLES L. 225-102-1 ET R. 225-105 DU CODE DE COMMERCE iii la consommation d’énergie et les mesures prises pour améliorer l’efficacité énergétique et le recours aux énergies renouvelables |
PAGES 86, 87 |
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TABLE DE CONCORDANCE DE LA DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE (DPEF) – ARTICLES L. 225-102-1 ET R. 225-105 DU CODE DE COMMERCE iv l’utilisation des sols |
PAGES N/A |