| ÉLÉMENTS DE RÉMUNÉRATION | MONTANTS VERSÉS AU COURS DE L’EXERCICE ÉCOULÉ | MONTANTS ATTRIBUÉS AU TITRE DE L’EXERCICE ÉCOULÉ OU VALORISATION COMPTABLE | COMMENTAIRES |
|---|---|---|---|
| Rémunération fixe | Rémunération fixe MONTANTS VERSÉS AU COURS DE L’EXERCICE ÉCOULÉ881 250 € |
Rémunération fixe MONTANTS ATTRIBUÉS AU TITRE DE L’EXERCICE ÉCOULÉ OU VALORISATION COMPTABLE881 250 € |
Rémunération fixe COMMENTAIRESMontant dû (brut et avant impôts). La rémunération fixe inclut celle due et versée au titre de la fonction de Présidente du Conseil d'Administration du 1er septembreau 3 0 septembre 2021, puis celle au titre de Présidente du Conseil d'Administration et Directrice Générale par intérim du 1er octobre 2021au 28 février 2022, et enfin celle au titre de la fonction de Présidente-DirectriceGénérale à partir du 1er mars 2022. |
| Rémunération variable | Rémunération variable MONTANTS VERSÉS AU COURS DE L’EXERCICE ÉCOULÉN/A |
Rémunération variable MONTANTS ATTRIBUÉS AU TITRE DE L’EXERCICE ÉCOULÉ OU VALORISATION COMPTABLE587 250 € |
Rémunération variable COMMENTAIRESRémunération variable constituée de la prime variable due à la Présidente-Directrice Générale au titre de l'exercice 2022 à partir du 1er mars 2022, correspondant à 131% de la rémunération fixe perçue du 1er mars 2022au 31 août 2022, équivalent à une rémunération variable de 587 250 euros. La fonctionde Présidente-DirectriceGénérale ayant débuté le 1er mars 2022, le montant de rémunération variable a été calculé prorata temporissur cette période. Aucune rémunération variable n'a été versée au titre des fonctions de Présidente du Conseil d'Administration et Directrice Générale par intérim. |
| Attribution d’options d’actions ou d’actions de performance | Attribution d’options d’actions ou d’actions de performance MONTANTS VERSÉS AU COURS DE L’EXERCICE ÉCOULÉN/A |
Attribution d’options d’actions ou d’actions de performance MONTANTS ATTRIBUÉS AU TITRE DE L’EXERCICE ÉCOULÉ OU VALORISATION COMPTABLEN/A |
Attribution d’options d’actions ou d’actions de performance COMMENTAIRESAucune action de performance n'a été attribuée à Sophie Bellon. |
| Régime de retraite supplémentaire | Régime de retraite supplémentaire MONTANTS VERSÉS AU COURS DE L’EXERCICE ÉCOULÉAucun montant versé |
Régime de retraite supplémentaire MONTANTS ATTRIBUÉS AU TITRE DE L’EXERCICE ÉCOULÉ OU VALORISATION COMPTABLEAucun montant attribué |
Régime de retraite supplémentaire COMMENTAIRESDepuis sa nomination le 1er mars2022, la Présidente-DirectriceGénérale bénéficie du régime de retraite à prestations définies régi par les articles 39 du Code général des impôts et L. 137.11-2du Code de la sécurité sociale, mis en place en 2021 pour les principaux cadres dirigeants titulaires d'un contrat de travail avec une société française du Groupe. Ce régime octroie des droits annuels de 0,5% de la rémunération fixe et variable perçue au titre de ses fonctions de Présidente-DirectriceGénérale pendant les 5 premières années dans le plan, puis de 1% par an au-delà, jusqu’à atteindre un total de 10%. L’acquisition des droits annuels est conditionnée à l’atteinte d’un taux minimum de 80% de réalisation des objectifs annuels au titre de la rémunération variable annuelle de la Présidente-Directrice Générale. Cette condition ayant été atteinte sur l’exercice 2022, la Présidente-DirectriceGénérale acquiert un droit à pension de retraite viagère de 3 343 eurosbruts par an. |
| Avantages de toute nature | Avantages de toute nature MONTANTS VERSÉS AU COURS DE L’EXERCICE ÉCOULÉ1 152 € |
Avantages de toute nature MONTANTS ATTRIBUÉS AU TITRE DE L’EXERCICE ÉCOULÉ OU VALORISATION COMPTABLE1 152 € |
Avantages de toute nature COMMENTAIRESSophie Bellonbénéficie d’une voiture de fonction. |
Par ailleurs, il est précisé que Sophie Bellon ne bénéficie pas des éléments de rémunération suivants : rémunération variable pluriannuelle, rémunération exceptionnelle, indemnité de non-concurrence et indemnité de cessation de fonction.
