Document d'enregistrement universel exercice 2022

1.3 Impact

TABLE DE CONCORDANCE DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL – ANNEXES 1 ET 2 DU RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2019/980 DU 14 MARS 2019 COMPLÉTANT LE RÈGLEMENT (UE) 2017/1129 DU 14 JUIN 2017 PAGES
15. Salariés
  • 15.1 Nombre de salariés et répartition des effectifs
  • 15.1 Nombre de salariés et répartition des effectifs
PAGES

94-95

  • 15.2 Participations détenues par les membres du Conseil d’Administration et de la Direction Générale et options éventuelles sur ces participations
  • 15.2 Participations détenues par les membres du Conseil d’Administration et de la Direction Générale et options éventuelles sur ces participations
PAGES

225

  • 15.3 Participation des salariés dans le capital
  • 15.3 Participation des salariés dans le capital
PAGES

225-252

16. Principaux actionnaires
  • 16.1 Actionnaires détenant plus de 5% du capital social ou des droits de vote
  • 16.1 Actionnaires détenant plus de 5% du capital social ou des droits de vote
PAGES

310

  • 16.2 Existence de droits de vote différents
  • 16.2 Existence de droits de vote différents
PAGES

316

  • 16.3 Contrôle de Sodexo
  • 16.3 Contrôle de Sodexo
PAGES

309

  • 16.4 Accord connu de Sodexo dont la mise en œuvre pourrait, à une date ultérieure, entraîner un changement de son contrôle
  • 16.4 Accord connu de Sodexo dont la mise en œuvre pourrait, à une date ultérieure, entraîner un changement de son contrôle
PAGES

N/A

17. Transactions avec des parties liées 17. Transactions avec des parties liéesPAGES185
18. Informations financières concernant l’actif et le passif, la situation financière et les résultats
  • 18.1 Informations financières historiques
  • 18.1 Informations financières historiques
PAGES

20-21, 36-37, 190

  • 18.2 Informations financières intermédiaires et autres
  • 18.2 Informations financières intermédiaires et autres
PAGES

N/A

  • 18.3 Audit des informations financières annuelles historiques
  • 18.3 Audit des informations financières annuelles historiques
PAGES

193-197, 214-218

  • 18.4 Informations financières pro forma
  • 18.4 Informations financières pro forma
PAGES

N/A

  • 18.5 Politique en matière de dividendes
  • 18.5 Politique en matière de dividendes
PAGES

303

  • 18.6 Procédures judiciaires et d’arbitrage
  • 18.6 Procédures judiciaires et d’arbitrage
PAGES

169-170

  • 18.7 Changement significatif de la situation financière de Sodexo
  • 18.7 Changement significatif de la situation financière de Sodexo
PAGES

185

19. Informations supplémentaires
  • 19.1 Capital social
  • 19.1 Capital social
PAGES

309

  • 19.2 Acte constitutif et statuts
  • 19.2 Acte constitutif et statuts
PAGES

314-316

20. Contrats importants 20. Contrats importantsPAGES314
21. Documents disponibles 21. Documents disponiblesPAGES314-316

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Informations incluses par référence :

En application de l’article 19 du Règlement (UE) 2017/1129 du Parlement Européen et du Conseil du 14 juin 2017, les informations suivantes sont incluses par référence dans le présent Document d’enregistrement universel :

  • pour l’exercice 2021 : les états financiers consolidés de l’exercice clos le 31 août 2021 et le rapport des commissaires aux comptes correspondant, les comptes sociaux, le rapport des commissaires aux comptes correspondant ainsi que les informations financières contenues dans le rapport de gestion figurant dans le Document d'enregistrement universel déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 10 novembre 2021 sous le n° D.21-0926 ;
  • pour l’exercice 2020 : les états financiers consolidés de l’exercice clos le 31 août 2020 et le rapport des commissaires aux comptes correspondant, les comptes sociaux, le rapport des commissaires aux comptes correspondant ainsi que les informations financières contenues dans le rapport de gestion figurant dans le Document d'enregistrement universel déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 23 novembre 2020 sous le n° D.20-0949.

Les parties des Documents d'enregistrement universel D.21-0926 et D.20-0949 non visées ci-dessus sont soit sans objet pour l'investisseur, soit couvertes à un autre endroit du présent Document d'enregistrement universel.

9.3.2 Rapport financier annuel

TABLE DE CONCORDANCE DU RAPPORT FINANCIER ANNUEL – ARTICLES L. 451-1-2 DU CODE MONÉTAIRE ET FINANCIER ET 222-3 DU RÈGLEMENT GÉNÉRAL DE L’AMF PAGES
Comptes sociaux 2022

Comptes sociaux 2022

PAGES

198-213

Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes sociaux 2022

Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes sociaux 2022

PAGES

214-220

Comptes consolidés 2022

Comptes consolidés 2022

PAGES

130-192

Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés 2022

Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés 2022

PAGES

193-196

Honoraires des commissaires aux comptes

Honoraires des commissaires aux comptes

PAGES

188

Rapport de gestion du Conseil d’Administration incluant le rapport sur le gouvernement d’entreprise

Rapport de gestion du Conseil d’Administration incluant le rapport sur le gouvernement d’entreprise

PAGEScf.

table de concordance

ci-après
Rapport des commissaires aux comptes sur le rapport du Conseil sur le gouvernement d’entreprise

Rapport des commissaires aux comptes sur le rapport du Conseil sur le gouvernement d’entreprise

PAGES

193

Rachat par la Société de ses propres actions

Rachat par la Société de ses propres actions

PAGES

311

Attestation du responsable du rapport financier annuel

Attestation du responsable du rapport financier annuel

PAGES

334

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