Document d'enregistrement universel exercice 2022

1.3 Impact

9.3.3 Rapport de gestion

TABLE DE CONCORDANCE DU RAPPORT DE GESTION – ARTICLES L. 225-100 ET SUIVANTS DU CODE DE COMMERCE PAGES
Activité de la Société Activité de la SociétéPAGES

 

Situation et activité de la Société et du Groupe au cours de l’exercice écoulé

Situation et activité de la Société et du Groupe au cours de l’exercice écoulé

PAGES

114-128

Résultats de l’activité de la Société et du Groupe

Résultats de l’activité de la Société et du Groupe

PAGES

114-128

Progrès réalisés ou difficultés rencontrées

Progrès réalisés ou difficultés rencontrées

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114-128

Activités en matière de recherche et développement

Activités en matière de recherche et développement

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N/A

Évolution prévisible de la situation de la Société et du Groupe et perspectives d’avenir

Évolution prévisible de la situation de la Société et du Groupe et perspectives d’avenir

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127

Événements importants survenus depuis la clôture de l’exercice

Événements importants survenus depuis la clôture de l’exercice

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126

Analyse objective et exhaustive de l’évolution des affaires, des résultats et de la situation financière de la Société et du Groupe

Analyse objective et exhaustive de l’évolution des affaires, des résultats et de la situation financière de la Société et du Groupe

PAGES

114-128

Indicateurs clés de performance financière et extra-financière

Indicateurs clés de performance financière et extra-financière

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36-39

Principaux risques et incertitudes

Principaux risques et incertitudes

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15

Objectifs, politique de couverture et exposition de la Société aux risques

Objectifs, politique de couverture et exposition de la Société aux risques

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184

Injonctions ou sanctions pécuniaires pour pratiques anticoncurrentielles

Injonctions ou sanctions pécuniaires pour pratiques anticoncurrentielles

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169

Impact social et environnemental de l’activité Impact social et environnemental de l’activitéPAGES

 

Description et gestion des risques environnementaux et climatiques

Description et gestion des risques environnementaux et climatiques

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275

Procédure de contrôle interne et de gestion des risques mise en place par la Société

Procédure de contrôle interne et de gestion des risques mise en place par la Société

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266-281

Plan de vigilance Plan de vigilancePAGES259-261
Filiales et participations Filiales et participationsPAGES166
Liste des filiales et participations

Liste des filiales et participations

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210

Prises de participation ou de contrôle significatives dans des sociétés ayant leur siège social sur le territoire français

Prises de participation ou de contrôle significatives dans des sociétés ayant leur siège social sur le territoire français

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210

Informations concernant le capital social Informations concernant le capital socialPAGES

 

Structure et évolution du capital

Structure et évolution du capital

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309-310

État de la participation des salariés au capital social

État de la participation des salariés au capital social

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309-310

Franchissements de seuils légaux déclarés à la Société

Franchissements de seuils légaux déclarés à la Société

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311

Rachat et cession par la Société de ses propres actions

Rachat et cession par la Société de ses propres actions

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311

Transactions effectuées sur les titres de la Société par les dirigeants, leurs proches et les personnes assimilées

Transactions effectuées sur les titres de la Société par les dirigeants, leurs proches et les personnes assimilées

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253

Autres informations Autres informationsPAGES

 

Montant des dividendes distribuées au cours des trois derniers exercices

Montant des dividendes distribuées au cours des trois derniers exercices

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303

Information sur les délais de paiement des fournisseurs et des clients

Information sur les délais de paiement des fournisseurs et des clients

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213

Tableau faisant apparaître les résultats de la Société au cours de chacun des cinq derniers exercices

Tableau faisant apparaître les résultats de la Société au cours de chacun des cinq derniers exercices

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213

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9.3.4 Rapport sur le gouvernement d’entreprise

TABLE DE CONCORDANCE DU RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE – ARTICLES L. 225-37-4 ET SUIVANTS DU CODE DE COMMERCE PAGES
Modalités d’exercice de la Direction Générale

Modalités d’exercice de la Direction Générale

PAGES

243-244, 250-252

Référence à un Code de gouvernement d’entreprise et application du principe « Appliquer ou expliquer »

Référence à un Code de gouvernement d’entreprise et application du principe

« Appliquer ou expliquer »

PAGES

252

Composition du Conseil, représentation équilibrée des femmes et des hommes

Composition du Conseil, représentation équilibrée des femmes et des hommes

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225-240

Politique de diversité appliquée aux membres du Conseil

Politique de diversité appliquée aux membres du Conseil

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240-241

Liste des mandats et fonctions exercés dans toute société par chacun des mandataires sociaux

Liste des mandats et fonctions exercés dans toute société par chacun des mandataires sociaux

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225-239

Conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil

Conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil

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243-250

Limitations des pouvoirs du Directeur Général

Limitations des pouvoirs du Directeur Général

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244, 250

Conventions conclues entre un dirigeant ou un actionnaire significatif et une filiale, conventions réglementées

Conventions conclues entre un dirigeant ou un actionnaire significatif et une filiale, conventions réglementées

PAGES

254

Procédure mise en place par la Société afin d’évaluer régulièrement la nature des conventions courantes et réglementées

Procédure mise en place par la Société afin d’évaluer régulièrement la nature des conventions courantes et réglementées

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255

Politique de rémunération des dirigeants mandataires sociaux

Politique de rémunération des dirigeants mandataires sociaux

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282-288

Rémunération et avantages de toute nature versés durant l’exercice à chaque mandataire social

Rémunération et avantages de toute nature versés durant l’exercice à chaque mandataire social

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289-292

Niveau de rémunération des dirigeants mandataires sociaux au regard de la rémunération moyenne des salariés de la Société

Niveau de rémunération des dirigeants mandataires sociaux au regard de la rémunération moyenne des salariés de la Société

PAGES

293-294

Modalités de participation des actionnaires à l’Assemblée Générale

Modalités de participation des actionnaires à l’Assemblée Générale

PAGES

315

Informations susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique

Informations susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique

PAGES

252, 310

Tableau récapitulatif des délégations en cours de validité accordées par l’Assemblée Générale en matière d’augmentation de capital

Tableau récapitulatif des délégations en cours de validité accordées par l’Assemblée Générale en matière d’augmentation de capital

PAGES

313

Rapport des commissaires aux comptes sur le Rapport sur le gouvernement d’entreprise

Rapport des commissaires aux comptes sur le Rapport sur le gouvernement d’entreprise

PAGES

215

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