Les immobilisations incorporelles acquises séparément sont évaluées initialement à leur coût. Les immobilisations incorporelles acquises dans le cadre d’un regroupement d’entreprises, évaluables de façon fiable, contrôlées par le Groupe et qui sont séparables ou résultant de droits légaux ou contractuels sont comptabilisées à leur juste valeur séparément de l’écart d’acquisition. Postérieurement à la comptabilisation initiale, les immobilisations incorporelles sont évaluées à leur coût diminué du cumul des amortissements et des pertes de valeur constatées.
Les immobilisations incorporelles, sauf certaines marques dont la durée d’utilité n’est pas limitée, sont des immobilisations à durée d’utilité déterminée et sont amorties selon le mode linéaire sur les durées suivantes en fonction de leur durée d’utilité prévue :
| Progiciels de gestion intégrés | 3-7 ans |
|---|---|
| Logiciels | Logiciels 3-7 ans 3-4 ans |
| Brevets et licences | Brevets et licences 3-7 ans 2-10 ans |
| Relations clientèle | Relations clientèle 3-7 ans 3-20 ans |
| Autres immobilisations incorporelles | Autres immobilisations incorporelles 3-7 ans 3-20 ans |
Les marques acquises dont la durée de vie est déterminée sont amorties, sur une durée généralement inférieure à dix ans. Certaines marques, pour lesquelles le Groupe estime que la période pendant laquelle elles pourront être utilisées n’est pas limitée, notamment sur la base de critères de pérennité et de notoriété, ne font pas l’objet d’amortissement. Les durées d’amortissement des relations clientèles reconnues dans le cadre de regroupement d’entreprises sont déterminées par le management en fonction du taux d’attrition estimé des contrats (durée maximale de 20 ans).
Les coûts liés à l’acquisition de licences et logiciels sont inscrits à l’actif sur la base de coûts encourus pour acquérir et pour mettre en service les logiciels concernés. Ces coûts sont amortis sur la durée d’utilité estimée.
Les dépenses ultérieures relatives aux immobilisations incorporelles sont activées seulement si elles augmentent les avantages économiques futurs associés à l’actif spécifique correspondant. Les autres dépenses sont comptabilisées en charges lorsqu’elles sont encourues.
| (en millions d’euros) | LICENCES ET LOGICIELS | RELATIONS CLIENTÈLE, MARQUES ET AUTRES INCORPORELS | TOTAL |
|---|---|---|---|
| Valeurs brutes au 1er septembre 2021 | Valeurs brutes au 1er septembre 2021 LICENCES ET LOGICIELS 665 |
Valeurs brutes au 1er septembre 2021 RELATIONS CLIENTÈLE, MARQUES ET AUTRES INCORPORELS 838 |
Valeurs brutes au 1er septembre 2021 TOTAL 1 503 |
| Acquisitions | Acquisitions LICENCES ET LOGICIELS 97 |
Acquisitions RELATIONS CLIENTÈLE, MARQUES ET AUTRES INCORPORELS 71 |
Acquisitions TOTAL 168 |
| Cessions/Mises au rebut | Cessions/Mises au rebut LICENCES ET LOGICIELS (22) |
Cessions/Mises au rebut RELATIONS CLIENTÈLE, MARQUES ET AUTRES INCORPORELS (40) |
Cessions/Mises au rebut TOTAL (62) |
| Écarts de conversion | Écarts de conversion LICENCES ET LOGICIELS 30 |
Écarts de conversion RELATIONS CLIENTÈLE, MARQUES ET AUTRES INCORPORELS 97 |
Écarts de conversion TOTAL 127 |
| Reclassements | Reclassements LICENCES ET LOGICIELS (2) |
Reclassements RELATIONS CLIENTÈLE, MARQUES ET AUTRES INCORPORELS (5) |
Reclassements TOTAL (7) |
| Variations de périmètre | Variations de périmètre LICENCES ET LOGICIELS (6) |
Variations de périmètre RELATIONS CLIENTÈLE, MARQUES ET AUTRES INCORPORELS 7 |
Variations de périmètre TOTAL 1 |
| Autres variations | Autres variations LICENCES ET LOGICIELS — |
Autres variations RELATIONS CLIENTÈLE, MARQUES ET AUTRES INCORPORELS — |
Autres variations TOTAL — |
| Valeurs brutes au 31 août 2022 | Valeurs brutes au 31 août 2022 LICENCES ET LOGICIELS 762 |
Valeurs brutes au 31 août 2022 RELATIONS CLIENTÈLE, MARQUES ET AUTRES INCORPORELS 967 |
Valeurs brutes au 31 août 2022 TOTAL 1 729 |
| Acquisitions | Acquisitions LICENCES ET LOGICIELS 62 |
Acquisitions RELATIONS CLIENTÈLE, MARQUES ET AUTRES INCORPORELS 34 |
Acquisitions TOTAL 96 |
| Cessions/Mises au rebut | Cessions/Mises au rebut LICENCES ET LOGICIELS (26) |
Cessions/Mises au rebut RELATIONS CLIENTÈLE, MARQUES ET AUTRES INCORPORELS (22) |
Cessions/Mises au rebut TOTAL (48) |
| Écarts de conversion | Écarts de conversion LICENCES ET LOGICIELS (12) |
Écarts de conversion RELATIONS CLIENTÈLE, MARQUES ET AUTRES INCORPORELS (38) |
Écarts de conversion TOTAL (50) |
| Reclassements en actifs détenus en vue de la vente ou d'une distribution(1) | Reclassements en actifs détenus en vue de la vente ou d'une distribution (1)LICENCES ET LOGICIELS (321) |
Reclassements en actifs détenus en vue de la vente ou d'une distribution (1)RELATIONS CLIENTÈLE, MARQUES ET AUTRES INCORPORELS (200) |
Reclassements en actifs détenus en vue de la vente ou d'une distribution (1)TOTAL (521) |
| Variations de périmètre | Variations de périmètre LICENCES ET LOGICIELS (8) |
Variations de périmètre RELATIONS CLIENTÈLE, MARQUES ET AUTRES INCORPORELS 1 |
Variations de périmètre TOTAL (7) |
| Autres reclassements | Autres reclassements LICENCES ET LOGICIELS (3) |
Autres reclassements RELATIONS CLIENTÈLE, MARQUES ET AUTRES INCORPORELS (43) |
Autres reclassements TOTAL (46) |
| Valeurs brutes au 31 août 2023 | Valeurs brutes au 31 août 2023 LICENCES ET LOGICIELS 453 |
Valeurs brutes au 31 août 2023 RELATIONS CLIENTÈLE, MARQUES ET AUTRES INCORPORELS 700 |
Valeurs brutes au 31 août 2023 TOTAL 1 153 |
(1) Les reclassements opérés sur l'exercice correspondent principalement au reclassement des autres immobilisations incorporelles de l'activité Services Avantages & Récompenses (Pluxee) en Actifs détenus en vue de la vente ou d'une distribution (cf. note 3.2).
