Les éléments fixes et variables composant la rémunération et les avantages de toute nature versés ou attribués au cours de l’exercice 2023 à Sophie Bellon sont conformes à la Politique de rémunération 2023 du dirigeant mandataire social exécutif détaillée dans le Document d’enregistrement universel 2022 (chapitre 6, Section 6.5.1.3) et approuvée par l’Assemblée Générale du 19 décembre 2022 (14è résolution, approuvée par 94,4% des voix).
Les éléments versés ou attribués au cours de l’exercice 2023 tels que présentés ci-après, seront soumis à l’approbation des actionnaires lors de l’Assemblée Générale du 15 décembre 2023.
| ÉLÉMENTS DE RÉMUNÉRATION | MONTANTS VERSÉS AU COURS DE L’EXERCICE ÉCOULÉ | MONTANTS ATTRIBUÉS AU TITRE DE L’EXERCICE ÉCOULÉ OU VALORISATION COMPTABLE | COMMENTAIRES |
|---|---|---|---|
| Rémunération fixe | Rémunération fixe MONTANTS VERSÉSAU COURS DE L’EXERCICE ÉCOULÉ 900 000 € |
Rémunération fixe MONTANTS ATTRIBUÉS AUTITRE DE L’EXERCICE ÉCOULÉ OU VALORISATION COMPTABLE 900 000 € |
Rémunération fixe COMMENTAIRES Montant dû (brut et avant impôts). La rémunération fixe inclut celle due et versée au titre de la fonction de Présidente-Directrice Générale. |
| Rémunération variable | Rémunération variable MONTANTS VERSÉSAU COURS DE L’EXERCICE ÉCOULÉ 587 250 € |
Rémunération variable MONTANTS ATTRIBUÉS AUTITRE DE L’EXERCICE ÉCOULÉ OU VALORISATION COMPTABLE 966 195 € |
Rémunération variable COMMENTAIRES Le montant attribué correspond à la rémunération variable due à la Présidente-Directrice Générale au titre de l'exercice 2023, en application de la politique de rémunération 2023 du dirigeant mandataire social exécutif, et payable sur l'exercice 2024 Montant correspondant à 107,4% de la rémunération fixe perçue sur l'exercice 2023 Pour le montant versé, la fonction de Présidente-Directrice Générale ayant débuté le 1er mars 2022, le montant de rémunération variable 2022 a été calculé prorata temporis sur cette période. |
| Attribution d’options d’actions ou d’actions de performance | Attribution d’options d’actions ou d’actions de performance MONTANTS VERSÉSAU COURS DE L’EXERCICE ÉCOULÉ N/A |
Attribution d’options d’actions ou d’actions de performance MONTANTS ATTRIBUÉS AUTITRE DE L’EXERCICE ÉCOULÉ OU VALORISATION COMPTABLE 1 784 516 € |
Attribution d’options d’actions ou d’actions de performance COMMENTAIRES Le 31 janvier 2023, la Présidente-Directrice Générale a bénéficié d'une attribution de 24.500 actions pour une valorisation comptable de 1 784 516 euros. Cette attribution est soumise à 100% à condition de performance. La période d'acquisition est de 3 ans. |
| Rémunération à raison d'un mandat d'administrateur | Rémunération à raison d'un mandat d'administrateur MONTANTS VERSÉSAU COURS DE L’EXERCICE ÉCOULÉ N/A |
Rémunération à raison d'un mandat d'administrateur MONTANTS ATTRIBUÉS AUTITRE DE L’EXERCICE ÉCOULÉ OU VALORISATION COMPTABLE N/A |
Rémunération à raison d'un mandat d'administrateur COMMENTAIRES La Présidente-Directrice Générale ne perçoit pas de rémunération au titre de son mandat d’administrateur. |
| Régime de retraite supplémentaire | Régime de retraite supplémentaire MONTANTS VERSÉSAU COURS DE L’EXERCICE ÉCOULÉ Aucun montant versé |
Régime de retraite supplémentaire MONTANTS ATTRIBUÉS AUTITRE DE L’EXERCICE ÉCOULÉ OU VALORISATION COMPTABLE Aucun montant attribué |
Régime de retraite supplémentaire COMMENTAIRES Depuis sa nomination le 1er mars 2022, la Présidente-Directrice Générale bénéficie du régime de retraite à prestations définies régi par les articles 39 du Code général des impôts et L. 137.11-2 du Code de la sécurité sociale, mis en place en 2021 pour les principaux cadres dirigeants titulaires d'un contrat de travail avec une société française du Groupe. Ce régime octroie des droits annuels de 0,5% de la rémunération fixe et variable perçue au titre de ses fonctions de Présidente-Directrice Générale pendant les 5 premières années dans le plan, puis de 1% par an au-delà, jusqu’à atteindre un total de 10%. L’acquisition des droits annuels est conditionnée à l’atteinte d’un taux minimum de 80% de réalisation des objectifs annuels au titre de la rémunération variable annuelle de la Présidente-Directrice Générale. Cette condition ayant été atteinte sur l’exercice 2023, la Présidente-Directrice Générale acquiert un droit à pension de retraite viagère de 9 330 euros bruts par an. |
| Avantages de toute nature | Avantages de toute nature MONTANTS VERSÉSAU COURS DE L’EXERCICE ÉCOULÉ 1 123 € |
Avantages de toute nature MONTANTS ATTRIBUÉS AUTITRE DE L’EXERCICE ÉCOULÉ OU VALORISATION COMPTABLE 1 123 € |
Avantages de toute nature COMMENTAIRES La Présidente-Directrice Générale bénéficie d’une voiture de fonction. |
Par ailleurs, il est précisé que Sophie Bellon ne bénéficie pas des éléments de rémunération suivants : rémunération variable pluriannuelle, rémunération exceptionnelle, indemnité de non-concurrence et indemnité de cessation de fonction.
