Afin de faciliter la lecture du présent document, les tables de concordance ci-après permettent d’identifier :
| TABLE DE CONCORDANCE DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL – ANNEXES 1 ET 2 DU RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2019/980 DU 14 MARS 2019 COMPLÉTANT LE RÈGLEMENT (UE) 2017/1129 DU 14 JUIN 2017 | PAGES |
|---|---|
| 1. Personnes responsables, informations provenant de tiers, rapports d’experts et approbation de l’autorité compétente | 1. Personnes responsables, informations provenant de tiers, rapports d’experts et approbation de l’autorité compétente PAGES 316 |
| 2. Contrôleurs légaux des comptes | 2. Contrôleurs légaux des comptes PAGES 316 |
| 3. Facteurs de risques | 3. Facteurs de risques PAGES 199-214 |
| 4. Informations concernant Sodexo | 4. Informations concernant Sodexo PAGES 290-292 |
| 5. Aperçu des activités | |
| 5.1 Principales activités | 5.1 Principales activités PAGES 7 |
| 5.2 Principaux marchés | 5.2 Principaux marchés PAGES 20, 89 |
| 5.3 Événements importants dans le développement des activités | 5.3 Événements importants dans le développement des activités PAGES 86-88 |
| 5.4 Stratégie et objectifs | 5.4 Stratégie et objectifs PAGES 18-23 |
| 5.5 Dépendance éventuelle de brevets ou de licences, de contrats industriels, commerciaux ou financiers ou de nouveaux procédés de fabrication | 5.5 Dépendance éventuelle de brevets ou de licences, de contrats industriels, commerciaux ou financiers ou de nouveaux procédés de fabrication PAGES N/A |
| 5.6 Position concurrentielle | 5.6 Position concurrentielle PAGES 18-27 |
| 5.7 Investissements | 5.7 Investissements PAGES 163 |
| 6. Structure organisationnelle | |
| 6.1 Description sommaire du Groupe | 6.1 Description sommaire du Groupe PAGES 7, 18-23, 217 |
| 6.2 Liste des filiales importantes | 6.2 Liste des filiales importantes PAGES 164 |
| 7. Examen de la situation financière et du résultat | |
| 7.1 Situation financière | 7.1 Situation financière PAGES 89-98 |
| 7.2 Résultats d’exploitation | 7.2 Résultats d’exploitation PAGES 89-91 |
| 8. Trésorerie et capitaux | |
| 8.1 Informations sur les capitaux | 8.1 Informations sur les capitaux PAGES 103,105,183 |
| 8.2 Source et montant des flux de trésorerie | 8.2 Source et montant des flux de trésorerie PAGES 94, 104 |
| 8.3 Informations sur les besoins de financement et la structure de financement | 8.3 Informations sur les besoins de financement et la structure de financement PAGES 94,148-151 |
| 8.4 Restrictions à l’utilisation des capitaux ayant influé ou pouvant influer sensiblement sur les activités du Groupe | 8.4 Restrictions à l’utilisation des capitaux ayant influé ou pouvant influer sensiblement sur les activités du Groupe PAGES 147, 148 |
| 8.5 Sources de financement attendues | 8.5 Sources de financement attendues PAGES N/A |
| 9. Environnement réglementaire | 9. Environnement réglementaire PAGES 210 |
| 10. Informations sur les tendances | 10. Informations sur les tendances PAGES 96 |
| 11. Prévisions ou estimations du bénéfice | 11. Prévisions ou estimations du bénéfice PAGES N/A |
| 12. Organes d’administration et de direction | |
| 12.1 Renseignements relatifs aux membres du Conseil d’Administration et à la Direction Générale | 12.1 Renseignements relatifs aux membres du Conseil d’Administration et à la Direction Générale PAGES 218-245 |
| 12.2 Conflits d’intérêts au niveau des membres du Conseil d’Administration et de la Direction Générale | 12.2 Conflits d’intérêts au niveau des membres du Conseil d’Administration et de la Direction Générale PAGES 247 |
| 13. Rémunération et avantages | |
| 13.1 Montant de la rémunération des mandataires sociaux | 13.1 Montant de la rémunération des mandataires sociaux PAGES 258-266 |
| 13.2 Montant des sommes provisionnées ou constatées aux fins du versement aux mandataires sociaux de pensions, retraites ou autres avantages | 13.2 Montant des sommes provisionnées ou constatées aux fins du versement aux mandataires sociaux de pensions, retraites ou autres avantages PAGES 122 |
| 14. Fonctionnement des organes d’administration et de direction | |
| 14.1 Date d’expiration des mandats actuels | 14.1 Date d’expiration des mandats actuels PAGES 219 |
| 14.2 Contrats de service liant les mandataires sociaux au Groupe prévoyant l’octroi d’avantages au terme d’un tel contrat | 14.2 Contrats de service liant les mandataires sociaux au Groupe prévoyant l’octroi d’avantages au terme d’un tel contrat PAGES 236 |
| 14.3 Informations sur le Comité d’Audit et le Comité des Rémunérations | 14.3 Informations sur le Comité d’Audit et le Comité des Rémunérations PAGES 241-243 |
| 14.4 Déclaration de conformité à un Code de gouvernement d’entreprise | 14.4 Déclaration de conformité à un Code de gouvernement d’entreprise PAGES 245 |
| 14.5 Incidences significatives potentielles sur la gouvernance | 14.5 Incidences significatives potentielles sur la gouvernance PAGES 232-233 |
