Document d’enregistrement universel - Exercice 2023

10.3.3. Rapport de gestion

10.3. Tables de concordance

10.3.3. Rapport de gestion

10.3.3 Rapport de gestion

TABLE DE CONCORDANCE DU RAPPORT DE GESTION PAGES
Activité de la Société
Situation et activité de la Société et du Groupe au cours de l’exercice écoulé

Situation et activité de la Société et du Groupe au cours de l’exercice écoulé

PAGES

86-97

Résultats de l’activité de la Société et du Groupe

Résultats de l’activité de la Société et du Groupe

PAGES

86-97

Progrès réalisés ou difficultés rencontrées

Progrès réalisés ou difficultés rencontrées

PAGES

86-97

Activités en matière de recherche et développement

Activités en matière de recherche et développement

PAGES

N/A

Évolution prévisible de la situation de la Société et du Groupe et perspectives d’avenir

Évolution prévisible de la situation de la Société et du Groupe et perspectives d’avenir

PAGES

96

Événements importants survenus depuis la clôture de l’exercice

Événements importants survenus depuis la clôture de l’exercice

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96

Analyse objective et exhaustive de l’évolution des affaires, des résultats et de la situation financière de la Société et du Groupe

Analyse objective et exhaustive de l’évolution des affaires, des résultats et de la situation financière de la Société et du Groupe

PAGES

86-97

Indicateurs clés de performance financière et extra-financière

Indicateurs clés de performance financière et extra-financière

PAGES

19-21

Principaux risques et incertitudes

Principaux risques et incertitudes

PAGES

11

Objectifs, politique de couverture et exposition de la Société aux risques

Objectifs, politique de couverture et exposition de la Société aux risques

PAGES

155

Injonctions ou sanctions pécuniaires pour pratiques anticoncurrentielles

Injonctions ou sanctions pécuniaires pour pratiques anticoncurrentielles

PAGES

142-143

Impact social et environnemental de l’activité
Description et gestion des risques environnementaux et climatiques

Description et gestion des risques environnementaux et climatiques

PAGES

210

Procédure de contrôle interne et de gestion des risques mise en place par la Société

Procédure de contrôle interne et de gestion des risques mise en place par la Société

PAGES

201-205

Plan de vigilance Plan de vigilance

PAGES

67-70
Filiales et participations Filiales et participations

PAGES

190
Liste des filiales et participations

Liste des filiales et participations

PAGES

189

Prises de participation ou de contrôle significatives dans des sociétés ayant leur siège social sur le territoire français

Prises de participation ou de contrôle significatives dans des sociétés ayant leur siège social sur le territoire français

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138

Informations concernant le capital social
Structure et évolution du capital

Structure et évolution du capital

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285-286
État de la participation des salariés au capital social

État de la participation des salariés au capital social

PAGES

286-288

Franchissements de seuils légaux déclarés à la Société

Franchissements de seuils légaux déclarés à la Société

PAGES

286

Rachat et cession par la Société de ses propres actions

Rachat et cession par la Société de ses propres actions

PAGES

288

Transactions effectuées sur les titres de la Société par les dirigeants, leurs proches et les personnes assimilées

Transactions effectuées sur les titres de la Société par les dirigeants, leurs proches et les personnes assimilées

PAGES

246

Autres informations
Montant des dividendes distribuées au cours des trois derniers exercices

Montant des dividendes distribuées au cours des trois derniers exercices

PAGES

279

Information sur les délais de paiement des fournisseurs et des clients

Information sur les délais de paiement des fournisseurs et des clients

PAGES

192

Tableau faisant apparaître les résultats de la Société au cours de chacun des cinq derniers exercices

Tableau faisant apparaître les résultats de la Société au cours de chacun des cinq derniers exercices

PAGES

191

10.3.4 Rapport sur le gouvernement d’entreprise

TABLE DE CONCORDANCE DU RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE PAGES
Modalités d’exercice de la Direction Générale

Modalités d’exercice de la Direction Générale

PAGES

237-238, 244-245

Référence à un Code de gouvernement d’entreprise et application du principe « Appliquer ou expliquer »

Référence à un Code de gouvernement d’entreprise et application du principe

« Appliquer ou expliquer »

PAGES

245

Composition du Conseil d'Administration, représentation équilibrée des femmes et des hommes

Composition du Conseil d'Administration, représentation équilibrée des femmes et des hommes

PAGES

218-234

Politique de diversité appliquée aux membres du Conseil d'Administration

Politique de diversité appliquée aux membres du Conseil d'Administration

PAGES

234-235

Liste des mandats et fonctions exercés dans toute société par chacun des mandataires sociaux

Liste des mandats et fonctions exercés dans toute société par chacun des mandataires sociaux

PAGES

220-235

Conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil d'Administration

Conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil d'Administration

PAGES

237-244

Limitations des pouvoirs du Directeur Général

Limitations des pouvoirs du Directeur Général

PAGES

238, 244

Conventions conclues entre un dirigeant ou un actionnaire significatif et une filiale, conventions réglementées

Conventions conclues entre un dirigeant ou un actionnaire significatif et une filiale, conventions réglementées

PAGES

247

Procédure mise en place par la Société afin d’évaluer régulièrement la nature des conventions courantes et réglementées

Procédure mise en place par la Société afin d’évaluer régulièrement la nature des conventions courantes et réglementées

PAGES

248

Politique de rémunération des dirigeants mandataires sociaux

Politique de rémunération des dirigeants mandataires sociaux

PAGES

258-266

Rémunération et avantages de toute nature versés durant l’exercice à chaque mandataire social

Rémunération et avantages de toute nature versés durant l’exercice à chaque mandataire social

PAGES

266-269

Niveau de rémunération des dirigeants mandataires sociaux au regard de la rémunération moyenne des salariés de la Société

Niveau de rémunération des dirigeants mandataires sociaux au regard de la rémunération moyenne des salariés de la Société

PAGES

270-271

Modalités de participation des actionnaires à l’Assemblée Générale

Modalités de participation des actionnaires à l’Assemblée Générale

PAGES

292

Informations susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique

Informations susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique

PAGES

245, 286

Tableau récapitulatif des délégations en cours de validité accordées par l’Assemblée Générale en matière d’augmentation de capital

Tableau récapitulatif des délégations en cours de validité accordées par l’Assemblée Générale en matière d’augmentation de capital

PAGES

289

Rapport des commissaires aux comptes sur le rapport sur le gouvernement d’entreprise

Rapport des commissaires aux comptes sur le rapport sur le gouvernement d’entreprise

PAGES

194