Document d’enregistrement universel - Exercice 2023

10. Autre informations

Standards GRI IS0 26000 Objectifs Développement Durable et principes du Pacte Mondial des Nations unies Page
GRI 303: Eau et effluents 2018

303-1 Interactions avec l'eau comme ressource partagée

303-2 Gestion des impacts des effluents

303-3 Prélèvement de l'eau

303-4 Rejet d'eau

303-5 Consommation d'eau

303-1 Interactions avec l'eau comme ressource partagée

303-2 Gestion des impacts des effluents

303-3 Prélèvement de l'eau

303-4 Rejet d'eau

303-5 Consommation d'eau

IS0 26000

6.5.4

303-1 Interactions avec l'eau comme ressource partagée

303-2 Gestion des impacts des effluents

303-3 Prélèvement de l'eau

303-4 Rejet d'eau

303-5 Consommation d'eau

Objectifs Développement Durable et principes du Pacte Mondial des Nations unies

ODD 6

ODD 8

ODD 12

303-1 Interactions avec l'eau comme ressource partagée

303-2 Gestion des impacts des effluents

303-3 Prélèvement de l'eau

303-4 Rejet d'eau

303-5 Consommation d'eau

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65

GRI 304 : BIODIVERSITÉ 2016

304-1 Sites opérationnels possédés, loués, gérés dans ou à proximité d'aires protégées et de zones à haute valeur de biodiversité en dehors des zones protégées

304-2 Impacts significatifs des activités, produits et services sur la biodiversité

304-3 Habitats protégés ou restaurés

304-4 Espèces inscrites sur la Liste rouge de l'UICN et espèces figurant sur la liste nationale de conservation avec habitats dans les zones affectées par les opérations

304-1 Sites opérationnels possédés, loués, gérés dans ou à proximité d'aires protégées et de zones à haute valeur de biodiversité en dehors des zones protégées

304-2 Impacts significatifs des activités, produits et services sur la biodiversité

304-3 Habitats protégés ou restaurés

304-4 Espèces inscrites sur la Liste rouge de l'UICN et espèces figurant sur la liste nationale de conservation avec habitats dans les zones affectées par les opérations

IS0 26000

6.5.6

304-1 Sites opérationnels possédés, loués, gérés dans ou à proximité d'aires protégées et de zones à haute valeur de biodiversité en dehors des zones protégées

304-2 Impacts significatifs des activités, produits et services sur la biodiversité

304-3 Habitats protégés ou restaurés

304-4 Espèces inscrites sur la Liste rouge de l'UICN et espèces figurant sur la liste nationale de conservation avec habitats dans les zones affectées par les opérations

Objectifs Développement Durable et principes du Pacte Mondial des Nations unies

ODD 6

ODD 14

ODD 15

304-1 Sites opérationnels possédés, loués, gérés dans ou à proximité d'aires protégées et de zones à haute valeur de biodiversité en dehors des zones protégées

304-2 Impacts significatifs des activités, produits et services sur la biodiversité

304-3 Habitats protégés ou restaurés

304-4 Espèces inscrites sur la Liste rouge de l'UICN et espèces figurant sur la liste nationale de conservation avec habitats dans les zones affectées par les opérations

Page

62, 63

GRI 305 : ÉMISSIONS 2016

305-1 Émissions de GES directes (Scope 1)

305-2 Énergie indirecte (Scope 2) Émissions de GES

305-3 Autres émissions indirectes de GES (Scope 3)

305-4 Intensité des émissions de GES

305-5 Réduction des émissions de GES

305-6 Émissions de substances appauvrissant la couche d'ozone (SAO)

305-7 Oxydes d'azote (NOX), oxydes de soufre (SOX) et autres émissions atmosphériques significatives

305-1 Émissions de GES directes (Scope 1)

305-2 Énergie indirecte (Scope 2) Émissions de GES

305-3 Autres émissions indirectes de GES (Scope 3)

305-4 Intensité des émissions de GES

305-5 Réduction des émissions de GES

305-6 Émissions de substances appauvrissant la couche d'ozone (SAO)

305-7 Oxydes d'azote (NOX), oxydes de soufre (SOX) et autres émissions atmosphériques significatives

IS0 26000

6.5.5

305-1 Émissions de GES directes (Scope 1)

305-2 Énergie indirecte (Scope 2) Émissions de GES

305-3 Autres émissions indirectes de GES (Scope 3)

305-4 Intensité des émissions de GES

305-5 Réduction des émissions de GES

305-6 Émissions de substances appauvrissant la couche d'ozone (SAO)

305-7 Oxydes d'azote (NOX), oxydes de soufre (SOX) et autres émissions atmosphériques significatives

Objectifs Développement Durable et principes du Pacte Mondial des Nations unies

ODD 3

ODD 12

ODD 13

ODD 14

ODD 15

305-1 Émissions de GES directes (Scope 1)

305-2 Énergie indirecte (Scope 2) Émissions de GES

305-3 Autres émissions indirectes de GES (Scope 3)

305-4 Intensité des émissions de GES

305-5 Réduction des émissions de GES

305-6 Émissions de substances appauvrissant la couche d'ozone (SAO)

305-7 Oxydes d'azote (NOX), oxydes de soufre (SOX) et autres émissions atmosphériques significatives

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63, 64

GRI 306 : DÉCHETS 2020

306-1 Production de déchets et impacts significatifs liés aux déchets

306-2 Gestion des impacts significatifs liés aux déchets

306-3 Déchets produits

306-4 Déchets détournés de l'élimination

306-5 Déchets destinés à l'élimination

306-1 Production de déchets et impacts significatifs liés aux déchets

306-2 Gestion des impacts significatifs liés aux déchets

306-3 Déchets produits

306-4 Déchets détournés de l'élimination

306-5 Déchets destinés à l'élimination

IS0 26000

6.5.3 6.5.4

306-1 Production de déchets et impacts significatifs liés aux déchets

306-2 Gestion des impacts significatifs liés aux déchets

306-3 Déchets produits

306-4 Déchets détournés de l'élimination

306-5 Déchets destinés à l'élimination

Objectifs Développement Durable et principes du Pacte Mondial des Nations unies

ODD 3

ODD 6

ODD 12

ODD 14

306-1 Production de déchets et impacts significatifs liés aux déchets

306-2 Gestion des impacts significatifs liés aux déchets

306-3 Déchets produits

306-4 Déchets détournés de l'élimination

306-5 Déchets destinés à l'élimination

Page

7, 26, 49, 53, 65, 209

GRI 307 : RESPECT DE L'ENVIRONNEMENT 2016
307-1 Non-respect des lois et règlements environnementaux.

307-1 Non-respect des lois et règlements environnementaux.

IS0 26000

 

307-1 Non-respect des lois et règlements environnementaux.

Objectifs Développement Durable et principes du Pacte Mondial des Nations unies

 

307-1 Non-respect des lois et règlements environnementaux.

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62-65

GRI 308 : ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE DU FOURNISSEUR 2016

308-1 Nouveaux fournisseurs sélectionnés selon des critères environnementaux

308-2 Impacts environnementaux négatifs dans la chaîne d'approvisionnement et mesures prises

308-1 Nouveaux fournisseurs sélectionnés selon des critères environnementaux

308-2 Impacts environnementaux négatifs dans la chaîne d'approvisionnement et mesures prises

IS0 26000

6.3.5 6.6.6 7.3.1

308-1 Nouveaux fournisseurs sélectionnés selon des critères environnementaux

308-2 Impacts environnementaux négatifs dans la chaîne d'approvisionnement et mesures prises

Objectifs Développement Durable et principes du Pacte Mondial des Nations unies

Principes 7 ; 8 ; 9

308-1 Nouveaux fournisseurs sélectionnés selon des critères environnementaux

308-2 Impacts environnementaux négatifs dans la chaîne d'approvisionnement et mesures prises

Page

62-64, 68-70

GRI 401 : EMPLOI 2016

401-1 Nouveaux employés et roulement de personnel

401-2 Avantages offerts aux employés à temps plein qui ne sont pas fournis aux employés temporaires ou à temps partiel

401-3 Congé parental

401-1 Nouveaux employés et roulement de personnel

401-2 Avantages offerts aux employés à temps plein qui ne sont pas fournis aux employés temporaires ou à temps partiel

401-3 Congé parental

IS0 26000

6.4.3

401-1 Nouveaux employés et roulement de personnel

401-2 Avantages offerts aux employés à temps plein qui ne sont pas fournis aux employés temporaires ou à temps partiel

401-3 Congé parental

Objectifs Développement Durable et principes du Pacte Mondial des Nations unies

ODD 5

ODD 8

401-1 Nouveaux employés et roulement de personnel

401-2 Avantages offerts aux employés à temps plein qui ne sont pas fournis aux employés temporaires ou à temps partiel

401-3 Congé parental

Page

56-60

GRI 402 : RELATIONS DE TRAVAIL/GESTION 2016
402-1 Périodes de préavis minimum concernant les changements opérationnels

402-1 Périodes de préavis minimum concernant les changements opérationnels

IS0 26000

 

402-1 Périodes de préavis minimum concernant les changements opérationnels

Objectifs Développement Durable et principes du Pacte Mondial des Nations unies

 

402-1 Périodes de préavis minimum concernant les changements opérationnels

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56-60

GRI 403 : LA SANTÉ ET LA SÉCURITÉ AU TRAVAIL 2018

403-1 Système de gestion de la santé et de la sécurité au travail

403-2 Identification des dangers, évaluation des risques et enquête sur les incidents

403-3 Services de gestion de la santé et de la sécurité au travail

403-4 Participation, consultation et communication des employés sur la santé et la sécurité au travail

403-5 Formation des employés sur la santé et la sécurité au travail 403-6 Promotion de la santé des employés

403-7 Prévention et atténuation des impacts sur la santé et la sécurité au travail

403-8 Employés couverts par un système de gestion de la santé et de la sécurité au travail

403-9 Accidents du travail

403-10 Maladies liées au travail

403-1 Système de gestion de la santé et de la sécurité au travail

403-2 Identification des dangers, évaluation des risques et enquête sur les incidents

403-3 Services de gestion de la santé et de la sécurité au travail

403-4 Participation, consultation et communication des employés sur la santé et la sécurité au travail

403-5 Formation des employés sur la santé et la sécurité au travail 403-6 Promotion de la santé des employés

403-7 Prévention et atténuation des impacts sur la santé et la sécurité au travail

403-8 Employés couverts par un système de gestion de la santé et de la sécurité au travail

403-9 Accidents du travail

403-10 Maladies liées au travail

IS0 26000

6.4.6 6.8.8

403-1 Système de gestion de la santé et de la sécurité au travail

403-2 Identification des dangers, évaluation des risques et enquête sur les incidents

403-3 Services de gestion de la santé et de la sécurité au travail

403-4 Participation, consultation et communication des employés sur la santé et la sécurité au travail

403-5 Formation des employés sur la santé et la sécurité au travail 403-6 Promotion de la santé des employés

403-7 Prévention et atténuation des impacts sur la santé et la sécurité au travail

403-8 Employés couverts par un système de gestion de la santé et de la sécurité au travail

403-9 Accidents du travail

403-10 Maladies liées au travail

Objectifs Développement Durable et principes du Pacte Mondial des Nations unies

ODD 3

ODD 8

403-1 Système de gestion de la santé et de la sécurité au travail

403-2 Identification des dangers, évaluation des risques et enquête sur les incidents

403-3 Services de gestion de la santé et de la sécurité au travail

403-4 Participation, consultation et communication des employés sur la santé et la sécurité au travail

403-5 Formation des employés sur la santé et la sécurité au travail 403-6 Promotion de la santé des employés

403-7 Prévention et atténuation des impacts sur la santé et la sécurité au travail

403-8 Employés couverts par un système de gestion de la santé et de la sécurité au travail

403-9 Accidents du travail

403-10 Maladies liées au travail

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58, 59, 68, 69, 201, 209

GRI 404 : FORMATION ET ÉDUCATION 2016

404-1 Nombre moyen d'heures de formation par année et par employé

404-2 Programmes d'amélioration des compétences des employés et des programmes d'aide à la transition

404-3 Pourcentage d'employés recevant une évaluation régulière de performance et développement de carrière

404-1 Nombre moyen d'heures de formation par année et par employé

404-2 Programmes d'amélioration des compétences des employés et des programmes d'aide à la transition

404-3 Pourcentage d'employés recevant une évaluation régulière de performance et développement de carrière

IS0 26000

6.4.7 6.8.5

404-1 Nombre moyen d'heures de formation par année et par employé

404-2 Programmes d'amélioration des compétences des employés et des programmes d'aide à la transition

404-3 Pourcentage d'employés recevant une évaluation régulière de performance et développement de carrière

Objectifs Développement Durable et principes du Pacte Mondial des Nations unies

ODD 4

ODD 5

ODD 8

404-1 Nombre moyen d'heures de formation par année et par employé

404-2 Programmes d'amélioration des compétences des employés et des programmes d'aide à la transition

404-3 Pourcentage d'employés recevant une évaluation régulière de performance et développement de carrière

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61, 69, 208

GRI 405 : DIVERSITÉ ET ÉGALITÉ DES CHANCES 2016

405-1 Diversité des instances de gouvernance et des employés

405-2 Ratio du salaire de base et de la rémunération des femmes aux hommes

405-1 Diversité des instances de gouvernance et des employés

405-2 Ratio du salaire de base et de la rémunération des femmes aux hommes

IS0 26000

6.2.3 6.3.7 6.3.10 6.4.3

405-1 Diversité des instances de gouvernance et des employés

405-2 Ratio du salaire de base et de la rémunération des femmes aux hommes

Objectifs Développement Durable et principes du Pacte Mondial des Nations unies

ODD 5

ODD 8

405-1 Diversité des instances de gouvernance et des employés

405-2 Ratio du salaire de base et de la rémunération des femmes aux hommes

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6, 46, 48, 59, 60

GRI 406 : NON-DISCRIMINATION 2016
406-1 Incidents de discrimination et mesures correctives prises

406-1 Incidents de discrimination et mesures correctives prises

IS0 26000

 

406-1 Incidents de discrimination et mesures correctives prises

Objectifs Développement Durable et principes du Pacte Mondial des Nations unies

 

406-1 Incidents de discrimination et mesures correctives prises

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6, 46, 48, 59, 60