Document d’enregistrement universel - Exercice 2024

10. Autres informations

10.3 Tables de concordance

Afin de faciliter la lecture du présent document, les tables de concordance ci-après permettent d’identifier :

les principales rubriques prévues par les Annexes 1 et 2 du Règlement délégué (UE) 2019/980 du 14 mars 2019 ayant complété les dispositions du règlement (UE) 2017/1129 du 14 juin 2017 ;
les informations qui constituent le rapport financier annuel prévu par les articles L. 451-1-2 du Code monétaire et financier et 222-3 du Règlement général de l’AMF ;
les informations qui constituent le rapport de gestion du Conseil d’Administration incluant le rapport sur le gouvernement d’entreprise prévu par le Code de commerce ;
les informations qui constituent la déclaration de performance extra-financière (DPEF) prévue par le Code de commerce.

10.3.1 Document d’enregistrement universel

TABLE DE CONCORDANCE DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL – ANNEXES 1 ET 2 DU RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2019/980 DU 14 MARS 2019 COMPLÉTANT LE RÈGLEMENT (UE) 2017/1129 DU 14 JUIN 2017	PAGES
1. Personnes responsables, informations provenant de tiers, rapports d’experts et approbation de l’autorité compétente	1. Personnes responsables, informations provenant de tiers, rapports d’experts et approbation de l’autorité compétentePAGES316
2. Contrôleurs légaux des comptes	2. Contrôleurs légaux des comptesPAGES316
3. Facteurs de risques	3. Facteurs de risquesPAGES203-214
4. Informations concernant Sodexo	4. Informations concernant SodexoPAGES297-299
5. Aperçu des activités	5. Aperçu des activitésPAGES
5.1 Principales activités	5.1 Principales activités PAGES 10, 11
5.2 Principaux marchés	5.2 Principaux marchés PAGES 10, 11
5.3 Événements importants dans le développement des activités	5.3 Événements importants dans le développement des activités PAGES 16, 17
5.4 Stratégie et objectifs	5.4 Stratégie et objectifs PAGES 23-38
5.5 Dépendance éventuelle de brevets ou de licences, de contrats industriels, commerciaux ou financiers ou de nouveaux procédés de fabrication	5.5 Dépendance éventuelle de brevets ou de licences, de contrats industriels, commerciaux ou financiers ou de nouveaux procédés de fabrication PAGES N/A
5.6 Position concurrentielle	5.6 Position concurrentielle PAGES 23-38
5.7 Investissements	5.7 Investissements PAGES 172
6. Structure organisationnelle	6. Structure organisationnellePAGES
6.1 Description sommaire du Groupe	6.1 Description sommaire du Groupe PAGES 7-23
6.2 Liste des filiales importantes	6.2 Liste des filiales importantes PAGES 173
7. Examen de la situation financière et du résultat	7. Examen de la situation financière et du résultatPAGES
7.1 Situation financière	7.1 Situation financière PAGES 102-110
7.2 Résultats d’exploitation	7.2 Résultats d’exploitation PAGES 102-110
8. Trésorerie et capitaux	8. Trésorerie et capitauxPAGES
8.1 Informations sur les capitaux	8.1 Informations sur les capitaux PAGES 115, 117, 188
8.2 Source et montant des flux de trésorerie	8.2 Source et montant des flux de trésorerie PAGES 106, 116
8.3 Informations sur les besoins de financement et la structure de financement	8.3 Informations sur les besoins de financement et la structure de financement PAGES 106, 157-161
8.4 Restrictions à l’utilisation des capitaux ayant influé ou pouvant influer sensiblement sur les activités du Groupe	8.4 Restrictions à l’utilisation des capitaux ayant influé ou pouvant influer sensiblement sur les activités du Groupe PAGES 156, 157
8.5 Sources de financement attendues	8.5 Sources de financement attendues PAGES N/A
9. Environnement réglementaire	9. Environnement réglementairePAGES214
10. Informations sur les tendances	10. Informations sur les tendancesPAGES25, 108
11. Prévisions ou estimations du bénéfice	11. Prévisions ou estimations du bénéficePAGESN/A
12. Organes d’administration et de direction	12. Organes d’administration et de directionPAGES
12.1 Renseignements relatifs aux membres du Conseil d’Administration et à la Direction Générale	12.1 Renseignements relatifs aux membres du Conseil d’Administration et à la Direction Générale PAGES 221-247
12.2 Conflits d’intérêts au niveau des membres du Conseil d’Administration et de la Direction Générale	12.2 Conflits d’intérêts au niveau des membres du Conseil d’Administration et de la Direction Générale PAGES 248-251
13. Rémunération et avantages	13. Rémunération et avantagesPAGES
13.1 Montant de la rémunération des mandataires sociaux	13.1 Montant de la rémunération des mandataires sociaux PAGES 261-270
13.2 Montant des sommes provisionnées ou constatées aux fins du versement aux mandataires sociaux de pensions, retraites ou autres avantages	13.2 Montant des sommes provisionnées ou constatées aux fins du versement aux mandataires sociaux de pensions, retraites ou autres avantages PAGES 132
14. Fonctionnement des organes d’administration et de direction	14. Fonctionnement des organes d’administration et de directionPAGES
14.1 Date d’expiration des mandats actuels	14.1 Date d’expiration des mandats actuels PAGES 222
14.2 Contrats de service liant les mandataires sociaux au Groupe prévoyant l’octroi d’avantages au terme d’un tel contrat	14.2 Contrats de service liant les mandataires sociaux au Groupe prévoyant l’octroi d’avantages au terme d’un tel contrat PAGES 238
14.3 Informations sur le Comité d’Audit et le Comité des Rémunérations	14.3 Informations sur le Comité d’Audit et le Comité des Rémunérations PAGES 244-246
14.4 Déclaration de conformité à un Code de gouvernement d’entreprise	14.4 Déclaration de conformité à un Code de gouvernement d’entreprise PAGES 247
14.5 Incidences significatives potentielles sur la gouvernance	14.5 Incidences significatives potentielles sur la gouvernance PAGES 235

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