Document d’enregistrement universel - Exercice 2024

10.3.3 Rapport de gestion

TABLE DE CONCORDANCE DU RAPPORT DE GESTION - ARTICLES L. 225-100 ET SUIVANTS DU CODE DE COMMERCE	PAGES
Activité de la Société	Activité de la SociétéPAGES
Situation et activité de la Société et du Groupe au cours de l’exercice écoulé	Situation et activité de la Société et du Groupe au cours de l’exercice écoulé PAGES100-105
Résultats de l’activité de la Société et du Groupe	Résultats de l’activité de la Société et du Groupe PAGES 100-105
Progrès réalisés ou difficultés rencontrées	Progrès réalisés ou difficultés rencontrées PAGES 100-105
Activités en matière de recherche et développement	Activités en matière de recherche et développement PAGES N/A
Évolution prévisible de la situation de la Société et du Groupe et perspectives d’avenir	Évolution prévisible de la situation de la Société et du Groupe et perspectives d’avenir PAGES 108
Événements importants survenus depuis la clôture de l’exercice	Événements importants survenus depuis la clôture de l’exercice PAGES 108
Analyse objective et exhaustive de l’évolution des affaires, des résultats et de la situation financière de la Société et du Groupe	Analyse objective et exhaustive de l’évolution des affaires, des résultats et de la situation financière de la Société et du Groupe PAGES 100-105
Indicateurs clés de performance financière et extra-financière	Indicateurs clés de performance financière et extra-financière PAGES 34-36
Principaux risques et incertitudes	Principaux risques et incertitudes PAGES 15
Objectifs, politique de couverture et exposition de la Société aux risques	Objectifs, politique de couverture et exposition de la Société aux risques PAGES 204-216
Injonctions ou sanctions pécuniaires pour pratiques anticoncurrentielles	Injonctions ou sanctions pécuniaires pour pratiques anticoncurrentielles PAGES 152
Impact social et environnemental de l’activité	Impact social et environnemental de l’activitéPAGES
Description et gestion des risques environnementaux et climatiques	Description et gestion des risques environnementaux et climatiques PAGES 213
Procédure de contrôle interne et de gestion des risques mise en place par la Société	Procédure de contrôle interne et de gestion des risques mise en place par la Société PAGES 204-216
Plan de vigilance	Plan de vigilancePAGES81-84
Filiales et participations	Filiales et participationsPAGES193
Liste des filiales et participations	Liste des filiales et participations PAGES 193-194
Prises de participation ou de contrôle significatives dans des sociétés ayant leur siège social sur le territoire français	Prises de participation ou de contrôle significatives dans des sociétés ayant leur siège social sur le territoire français PAGES 148
Informations concernant le capital social	Informations concernant le capital socialPAGES
Structure et évolution du capital	Structure et évolution du capital PAGES 293-294
État de la participation des salariés au capital social	État de la participation des salariés au capital social PAGES 296
Franchissements de seuils légaux déclarés à la Société	Franchissements de seuils légaux déclarés à la Société PAGES 294
Rachat et cession par la Société de ses propres actions	Rachat et cession par la Société de ses propres actions PAGES 295
Transactions effectuées sur les titres de la Société par les dirigeants, leurs proches et les personnes assimilées	Transactions effectuées sur les titres de la Société par les dirigeants, leurs proches et les personnes assimilées PAGES 248
Autres informations	Autres informationsPAGES
Montant des dividendes distribuées au cours des trois derniers exercices	Montant des dividendes distribuées au cours des trois derniers exercices PAGES 287-288
Information sur les délais de paiement des fournisseurs et des clients	Information sur les délais de paiement des fournisseurs et des clients PAGES 196
Tableau faisant apparaître les résultats de la Société au cours de chacun des cinq derniers exercices	Tableau faisant apparaître les résultats de la Société au cours de chacun des cinq derniers exercices PAGES 195

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10.3.4 Rapport sur le gouvernement d’entreprise

TABLE DE CONCORDANCE DU RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE– ARTICLES L. 225-37-4 ET SUIVANTS DU CODE DE COMMERCE	PAGES
Modalités d’exercice de la Direction Générale	Modalités d’exercice de la Direction Générale PAGES 238-240, 247
Référence à un Code de gouvernement d’entreprise et application du principe « Appliquer ou expliquer »	Référence à un Code de gouvernement d’entreprise et application du principe « Appliquer ou expliquer » PAGES 247
Composition du Conseil d'Administration, représentation équilibrée des femmes et des hommes	Composition du Conseil d'Administration, représentation équilibrée des femmes et des hommes PAGES 221, 222
Politique de diversité appliquée aux membres du Conseil d'Administration	Politique de diversité appliquée aux membres du Conseil d'Administration PAGES 236
Liste des mandats et fonctions exercés dans toute société par chacun des mandataires sociaux	Liste des mandats et fonctions exercés dans toute société par chacun des mandataires sociaux PAGES 223-234
Conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil d'Administration	Conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil d'Administration PAGES 239-246
Limitations des pouvoirs du Directeur Général	Limitations des pouvoirs du Directeur Général PAGES 239-240, 247
Conventions conclues entre un dirigeant ou un actionnaire significatif et une filiale, conventions réglementées	Conventions conclues entre un dirigeant ou un actionnaire significatif et une filiale, conventions réglementées PAGES 249-251
Procédure mise en place par la Société afin d’évaluer régulièrement la nature des conventions courantes et réglementées	Procédure mise en place par la Société afin d’évaluer régulièrement la nature des conventions courantes et réglementées PAGES 249
Politique de rémunération des dirigeants mandataires sociaux	Politique de rémunération des dirigeants mandataires sociaux PAGES 261-269
Rémunération et avantages de toute nature versés durant l’exercice à chaque mandataire social	Rémunération et avantages de toute nature versés durant l’exercice à chaque mandataire social PAGES 270-275
Niveau de rémunération des dirigeants mandataires sociaux au regard de la rémunération moyenne des salariés de la Société	Niveau de rémunération des dirigeants mandataires sociaux au regard de la rémunération moyenne des salariés de la Société PAGES 275-277
Modalités de participation des actionnaires à l’Assemblée Générale	Modalités de participation des actionnaires à l’Assemblée Générale PAGES 299
Informations susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique	Informations susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique PAGES 247, 294
Tableau récapitulatif des délégations en cours de validité accordées par l’Assemblée Générale en matière d’augmentation de capital	Tableau récapitulatif des délégations en cours de validité accordées par l’Assemblée Générale en matière d’augmentation de capital PAGES 296
Rapport des commissaires aux comptes sur le rapport sur le gouvernement d’entreprise	Rapport des commissaires aux comptes sur le rapport sur le gouvernement d’entreprise PAGES 198

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