Document d'Enregistrement Universel - Exercice 2025

10.3 Tables de concordance

10.3 Tables de concordance

Afin de faciliter la lecture du présent document, les tables de concordance ci-après permettent d’identifier :

  • les principales rubriques prévues par les Annexes 1 et 2 du Règlement délégué (UE) 2019/980 du 14 mars 2019 ayant complété les dispositions du règlement (UE) 2017/1129 du 14 juin 2017 ;
  • les informations qui constituent le rapport financier annuel prévu par les articles L. 451-1-2 du Code monétaire et financier et 222-3 du Règlement général de l’AMF ;
  • les informations qui constituent le rapport de gestion du Conseil d’Administration incluant le rapport sur le gouvernement d’entreprise prévu par le Code de commerce ;
  • les informations qui constituent la déclaration de performance extra-financière (DPEF) prévue par le Code de commerce.

10.3.1 Document d’enregistrement universel

TABLE DE CONCORDANCE DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL – ANNEXES 1 ET 2 DU RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2019/980 DU 14 MARS 2019 COMPLÉTANT LE RÈGLEMENT (UE) 2017/1129 DU 14 JUIN 2017 SECTIONS
1. Personnes responsables, informations provenant de tiers, rapports d’experts et approbation de l’autorité compétente

1. Personnes responsables, informations provenant de tiers, rapports d’experts et approbation de l’autorité compétente

SECTIONS

10.2

2. Contrôleurs légaux des comptes

2. Contrôleurs légaux des comptes

SECTIONS

10.2

3. Facteurs de risques

3. Facteurs de risques

SECTIONS

6.3

4. Informations concernant Sodexo

4. Informations concernant Sodexo

SECTIONS

8.4

5. Aperçu des activités

5. Aperçu des activités

SECTIONS

 

5.1 Principales activités

5.1 Principales activités

SECTIONS

1.1

5.2 Principaux marchés

5.2 Principaux marchés

SECTIONS

1.1

5.3 Événements importants dans le développement des activités

5.3 Événements importants dans le développement des activités

SECTIONS

1.1

5.4 Stratégie et objectifs

5.4 Stratégie et objectifs

SECTIONS

1.2

5.5 Dépendance éventuelle de brevets ou de licences, de contrats industriels, commerciaux ou financiers ou de nouveaux procédés de fabrication

5.5 Dépendance éventuelle de brevets ou de licences, de contrats industriels, commerciaux ou financiers ou de nouveaux procédés de fabrication

SECTIONS

N/A
5.6 Position concurrentielle

5.6 Position concurrentielle

SECTIONS

1.2

5.7 Investissements

5.7 Investissements

SECTIONS

4.3

6. Structure organisationnelle

6. Structure organisationnelle

SECTIONS

 

6.1 Description sommaire du Groupe

6.1 Description sommaire du Groupe

SECTIONS

1.1

6.2 Liste des filiales importantes

6.2 Liste des filiales importantes

SECTIONS

4.3

7. Examen de la situation financière et du résultat

7. Examen de la situation financière et du résultat

SECTIONS

 

7.1 Situation financière

7.1 Situation financière

SECTIONS

3.2

7.2 Résultats d’exploitation

7.2 Résultats d’exploitation

SECTIONS

3.2

8. Trésorerie et capitaux

8. Trésorerie et capitaux

SECTIONS

 

8.1 Informations sur les capitaux

8.1 Informations sur les capitaux

SECTIONS

4.1.3

8.2 Source et montant des flux de trésorerie

8.2 Source et montant des flux de trésorerie

SECTIONS

4.1.4

8.3 Informations sur les besoins de financement et la structure de financement

8.3 Informations sur les besoins de financement et la structure de financement

SECTIONS

4.2.12

8.4 Restrictions à l’utilisation des capitaux ayant influé ou pouvant influer sensiblement sur les activités du Groupe

8.4 Restrictions à l’utilisation des capitaux ayant influé ou pouvant influer sensiblement sur les activités du Groupe

SECTIONS

4.2.11

8.5 Sources de financement attendues

8.5 Sources de financement attendues

SECTIONS

N/A
9. Environnement réglementaire

9. Environnement réglementaire

SECTIONS

6.3.1

10. Informations sur les tendances

10. Informations sur les tendances

SECTIONS

1.2

11. Prévisions ou estimations du bénéfice

11. Prévisions ou estimations du bénéfice

SECTIONS

N/A
12. Organes d’administration et de direction

12. Organes d’administration et de direction

SECTIONS

 

12.1 Renseignements relatifs aux membres du Conseil d’Administration et à la Direction Générale

12.1 Renseignements relatifs aux membres du Conseil d’Administration et à la Direction Générale

SECTIONS

7.1

12.2 Conflits d’intérêts au niveau des membres du Conseil d’Administration et de la Direction Générale

12.2 Conflits d’intérêts au niveau des membres du Conseil d’Administration et de la Direction Générale

SECTIONS

7.2

13. Rémunération et avantages

13. Rémunération et avantages

SECTIONS

 

13.1 Montant de la rémunération des mandataires sociaux

13.1 Montant de la rémunération des mandataires sociaux

SECTIONS

7.3

13.2 Montant des sommes provisionnées ou constatées aux fins du versement aux mandataires sociaux de pensions, retraites ou autres avantages

13.2 Montant des sommes provisionnées ou constatées aux fins du versement aux mandataires sociaux de pensions, retraites ou autres avantages

SECTIONS

7.3

14. Fonctionnement des organes d’administration et de direction

14. Fonctionnement des organes d’administration et de direction

SECTIONS

 

14.1 Date d’expiration des mandats actuels

14.1 Date d’expiration des mandats actuels

SECTIONS

7.1.4

14.2 Contrats de service liant les mandataires sociaux au Groupe prévoyant l’octroi d’avantages au terme d’un tel contrat

14.2 Contrats de service liant les mandataires sociaux au Groupe prévoyant l’octroi d’avantages au terme d’un tel contrat

SECTIONS

7.1.6

14.3 Informations sur le Comité d’Audit et le Comité des Rémunérations

14.3 Informations sur le Comité d’Audit et le Comité des Rémunérations

SECTIONS

7.1.6

14.4 Déclaration de conformité à un Code de gouvernement d’entreprise

14.4 Déclaration de conformité à un Code de gouvernement d’entreprise

SECTIONS

7.1.6

14.5 Incidences significatives potentielles sur la gouvernance

14.5 Incidences significatives potentielles sur la gouvernance

SECTIONS

7.1.4

15. Salariés

15. Salariés

SECTIONS

 

15.1 Nombre de salariés et répartition des effectifs

15.1 Nombre de salariés et répartition des effectifs

SECTIONS

2.2.3

15.2 Participations détenues par les membres du Conseil d’Administration et de la Direction Générale et options éventuelles sur ces participations

15.2 Participations détenues par les membres du Conseil d’Administration et de la Direction Générale et options éventuelles sur ces participations

SECTIONS

7.1.4

15.3 Participation des salariés dans le capital

15.3 Participation des salariés dans le capital

SECTIONS

8.3.7

16. Principaux actionnaires

16. Principaux actionnaires

SECTIONS

 

16.1 Actionnaires détenant plus de 5% du capital social ou des droits de vote

16.1 Actionnaires détenant plus de 5% du capital social ou des droits de vote

SECTIONS

8.3.2

16.2 Existence de droits de vote différents

16.2 Existence de droits de vote différents

SECTIONS

8.4.13

16.3 Contrôle de Sodexo

16.3 Contrôle de Sodexo

SECTIONS

8.3.2

16.4 Accord connu de Sodexo dont la mise en œuvre pourrait, à une date ultérieure, entraîner un changement de son contrôle

16.4 Accord connu de Sodexo dont la mise en œuvre pourrait, à une date ultérieure, entraîner un changement de son contrôle

SECTIONS

N/A
17. Transactions avec des parties liées

17. Transactions avec des parties liées

SECTIONS

4.2.14

18. Informations financières concernant l’actif et le passif, la situation financière et les résultats

18. Informations financières concernant l’actif et le passif, la situation financière et les résultats

SECTIONS

 

18.1 Informations financières historiques

18.1 Informations financières historiques

SECTIONS

4.3.2

18.2 Informations financières intermédiaires et autres

18.2 Informations financières intermédiaires et autres

SECTIONS

N/A
18.3 Audit des informations financières annuelles historiques

18.3 Audit des informations financières annuelles historiques

SECTIONS

4.4

18.4 Informations financières pro forma

18.4 Informations financières

pro forma

SECTIONS

N/A
18.5 Politique en matière de dividendes

18.5 Politique en matière de dividendes

SECTIONS

8.1.2

18.6 Procédures judiciaires et d’arbitrage

18.6 Procédures judiciaires et d’arbitrage

SECTIONS

4.2.6

18.7 Changement significatif de la situation financière de Sodexo

18.7 Changement significatif de la situation financière de Sodexo

SECTIONS

4.2.14

19. Informations supplémentaires

19. Informations supplémentaires

SECTIONS

 

19.1 Capital social

19.1 Capital social

SECTIONS

8.3

19.2 Acte constitutif et statuts

19.2 Acte constitutif et statuts

SECTIONS

8.4

20. Contrats importants

20. Contrats importants

SECTIONS

8.4.6

21. Documents disponibles

21. Documents disponibles

SECTIONS

8.4.15