Afin de faciliter la lecture du présent document, les tables de concordance ci-après permettent d’identifier :
| TABLE DE CONCORDANCE DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL – ANNEXES 1 ET 2 DU RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2019/980 DU 14 MARS 2019 COMPLÉTANT LE RÈGLEMENT (UE) 2017/1129 DU 14 JUIN 2017 | SECTIONS |
|---|---|
| 1. Personnes responsables, informations provenant de tiers, rapports d’experts et approbation de l’autorité compétente | 1. Personnes responsables, informations provenant de tiers, rapports d’experts et approbation de l’autorité compétente SECTIONS 10.2 |
| 2. Contrôleurs légaux des comptes | 2. Contrôleurs légaux des comptes SECTIONS 10.2 |
| 3. Facteurs de risques | 3. Facteurs de risques SECTIONS 6.3 |
| 4. Informations concernant Sodexo | 4. Informations concernant Sodexo SECTIONS 8.4 |
| 5. Aperçu des activités | 5. Aperçu des activités SECTIONS
|
| 5.1 Principales activités | 5.1 Principales activités SECTIONS 1.1 |
| 5.2 Principaux marchés | 5.2 Principaux marchés SECTIONS 1.1 |
| 5.3 Événements importants dans le développement des activités | 5.3 Événements importants dans le développement des activités SECTIONS 1.1 |
| 5.4 Stratégie et objectifs | 5.4 Stratégie et objectifs SECTIONS 1.2 |
| 5.5 Dépendance éventuelle de brevets ou de licences, de contrats industriels, commerciaux ou financiers ou de nouveaux procédés de fabrication | 5.5 Dépendance éventuelle de brevets ou de licences, de contrats industriels, commerciaux ou financiers ou de nouveaux procédés de fabrication SECTIONS N/A |
| 5.6 Position concurrentielle | 5.6 Position concurrentielle SECTIONS 1.2 |
| 5.7 Investissements | 5.7 Investissements SECTIONS 4.3 |
| 6. Structure organisationnelle | 6. Structure organisationnelle SECTIONS
|
| 6.1 Description sommaire du Groupe | 6.1 Description sommaire du Groupe SECTIONS 1.1 |
| 6.2 Liste des filiales importantes | 6.2 Liste des filiales importantes SECTIONS 4.3 |
| 7. Examen de la situation financière et du résultat | 7. Examen de la situation financière et du résultat SECTIONS
|
| 7.1 Situation financière | 7.1 Situation financière SECTIONS 3.2 |
| 7.2 Résultats d’exploitation | 7.2 Résultats d’exploitation SECTIONS 3.2 |
| 8. Trésorerie et capitaux | 8. Trésorerie et capitaux SECTIONS
|
| 8.1 Informations sur les capitaux | 8.1 Informations sur les capitaux SECTIONS 4.1.3 |
| 8.2 Source et montant des flux de trésorerie | 8.2 Source et montant des flux de trésorerie SECTIONS 4.1.4 |
| 8.3 Informations sur les besoins de financement et la structure de financement | 8.3 Informations sur les besoins de financement et la structure de financement SECTIONS 4.2.12 |
| 8.4 Restrictions à l’utilisation des capitaux ayant influé ou pouvant influer sensiblement sur les activités du Groupe | 8.4 Restrictions à l’utilisation des capitaux ayant influé ou pouvant influer sensiblement sur les activités du Groupe SECTIONS 4.2.11 |
| 8.5 Sources de financement attendues | 8.5 Sources de financement attendues SECTIONS N/A |
| 9. Environnement réglementaire | 9. Environnement réglementaire SECTIONS 6.3.1 |
| 10. Informations sur les tendances | 10. Informations sur les tendances SECTIONS 1.2 |
| 11. Prévisions ou estimations du bénéfice | 11. Prévisions ou estimations du bénéfice SECTIONS N/A |
| 12. Organes d’administration et de direction | 12. Organes d’administration et de direction SECTIONS
|
| 12.1 Renseignements relatifs aux membres du Conseil d’Administration et à la Direction Générale | 12.1 Renseignements relatifs aux membres du Conseil d’Administration et à la Direction Générale SECTIONS 7.1 |
| 12.2 Conflits d’intérêts au niveau des membres du Conseil d’Administration et de la Direction Générale | 12.2 Conflits d’intérêts au niveau des membres du Conseil d’Administration et de la Direction Générale SECTIONS 7.2 |
| 13. Rémunération et avantages | 13. Rémunération et avantages SECTIONS
|
| 13.1 Montant de la rémunération des mandataires sociaux | 13.1 Montant de la rémunération des mandataires sociaux SECTIONS 7.3 |
| 13.2 Montant des sommes provisionnées ou constatées aux fins du versement aux mandataires sociaux de pensions, retraites ou autres avantages | 13.2 Montant des sommes provisionnées ou constatées aux fins du versement aux mandataires sociaux de pensions, retraites ou autres avantages SECTIONS 7.3 |
| 14. Fonctionnement des organes d’administration et de direction | 14. Fonctionnement des organes d’administration et de direction SECTIONS
|
| 14.1 Date d’expiration des mandats actuels | 14.1 Date d’expiration des mandats actuels SECTIONS 7.1.4 |
| 14.2 Contrats de service liant les mandataires sociaux au Groupe prévoyant l’octroi d’avantages au terme d’un tel contrat | 14.2 Contrats de service liant les mandataires sociaux au Groupe prévoyant l’octroi d’avantages au terme d’un tel contrat SECTIONS 7.1.6 |
| 14.3 Informations sur le Comité d’Audit et le Comité des Rémunérations | 14.3 Informations sur le Comité d’Audit et le Comité des Rémunérations SECTIONS 7.1.6 |
| 14.4 Déclaration de conformité à un Code de gouvernement d’entreprise | 14.4 Déclaration de conformité à un Code de gouvernement d’entreprise SECTIONS 7.1.6 |
| 14.5 Incidences significatives potentielles sur la gouvernance | 14.5 Incidences significatives potentielles sur la gouvernance SECTIONS 7.1.4 |
| 15. Salariés | 15. Salariés SECTIONS
|
| 15.1 Nombre de salariés et répartition des effectifs | 15.1 Nombre de salariés et répartition des effectifs SECTIONS 2.2.3 |
| 15.2 Participations détenues par les membres du Conseil d’Administration et de la Direction Générale et options éventuelles sur ces participations | 15.2 Participations détenues par les membres du Conseil d’Administration et de la Direction Générale et options éventuelles sur ces participations SECTIONS 7.1.4 |
| 15.3 Participation des salariés dans le capital | 15.3 Participation des salariés dans le capital SECTIONS 8.3.7 |
| 16. Principaux actionnaires | 16. Principaux actionnaires SECTIONS
|
| 16.1 Actionnaires détenant plus de 5% du capital social ou des droits de vote | 16.1 Actionnaires détenant plus de 5% du capital social ou des droits de vote SECTIONS 8.3.2 |
| 16.2 Existence de droits de vote différents | 16.2 Existence de droits de vote différents SECTIONS 8.4.13 |
| 16.3 Contrôle de Sodexo | 16.3 Contrôle de Sodexo SECTIONS 8.3.2 |
| 16.4 Accord connu de Sodexo dont la mise en œuvre pourrait, à une date ultérieure, entraîner un changement de son contrôle | 16.4 Accord connu de Sodexo dont la mise en œuvre pourrait, à une date ultérieure, entraîner un changement de son contrôle SECTIONS N/A |
| 17. Transactions avec des parties liées | 17. Transactions avec des parties liées SECTIONS 4.2.14 |
| 18. Informations financières concernant l’actif et le passif, la situation financière et les résultats | 18. Informations financières concernant l’actif et le passif, la situation financière et les résultats SECTIONS
|
| 18.1 Informations financières historiques | 18.1 Informations financières historiques SECTIONS 4.3.2 |
| 18.2 Informations financières intermédiaires et autres | 18.2 Informations financières intermédiaires et autres SECTIONS N/A |
| 18.3 Audit des informations financières annuelles historiques | 18.3 Audit des informations financières annuelles historiques SECTIONS 4.4 |
| 18.4 Informations financières pro forma | 18.4 Informations financières pro formaSECTIONS N/A |
| 18.5 Politique en matière de dividendes | 18.5 Politique en matière de dividendes SECTIONS 8.1.2 |
| 18.6 Procédures judiciaires et d’arbitrage | 18.6 Procédures judiciaires et d’arbitrage SECTIONS 4.2.6 |
| 18.7 Changement significatif de la situation financière de Sodexo | 18.7 Changement significatif de la situation financière de Sodexo SECTIONS 4.2.14 |
| 19. Informations supplémentaires | 19. Informations supplémentaires SECTIONS
|
| 19.1 Capital social | 19.1 Capital social SECTIONS 8.3 |
| 19.2 Acte constitutif et statuts | 19.2 Acte constitutif et statuts SECTIONS 8.4 |
| 20. Contrats importants | 20. Contrats importants SECTIONS 8.4.6 |
| 21. Documents disponibles | 21. Documents disponibles SECTIONS 8.4.15 |