| TABLE DE CONCORDANCE DU RAPPORT DE GESTION – ARTICLES L. 225-100 ET SUIVANTS DU CODE DE COMMERCE | SECTIONS |
|---|---|
| Activité de la Société | Activité de la Société SECTIONS
|
| Situation et activité de la Société et du Groupe au cours de l’exercice écoulé | Situation et activité de la Société et du Groupe au cours de l’exercice écoulé SECTIONS 3.1-3.3 |
| Résultats de l’activité de la Société et du Groupe | Résultats de l’activité de la Société et du Groupe SECTIONS 3.1-3.3 |
| Progrès réalisés ou difficultés rencontrées | Progrès réalisés ou difficultés rencontrées SECTIONS 3.1-3.3 |
| Activités en matière de recherche et développement | Activités en matière de recherche et développement SECTIONS N/A |
| Évolution prévisible de la situation de la Société et du Groupe et perspectives d’avenir | Évolution prévisible de la situation de la Société et du Groupe et perspectives d’avenir SECTIONS 3.3.6 |
| Événements importants survenus depuis la clôture de l’exercice | Événements importants survenus depuis la clôture de l’exercice SECTIONS 3.3.7 |
| Analyse objective et exhaustive de l’évolution des affaires, des résultats et de la situation financière de la Société et du Groupe | Analyse objective et exhaustive de l’évolution des affaires, des résultats et de la situation financière de la Société et du Groupe SECTIONS 3.1-3.3 |
| Indicateurs clés de performance financière et extra-financière | Indicateurs clés de performance financière et extra-financière SECTIONS 1.2 |
| Principaux risques et incertitudes | Principaux risques et incertitudes SECTIONS 1.1 |
| Objectifs, politique de couverture et exposition de la Société aux risques | Objectifs, politique de couverture et exposition de la Société aux risques SECTIONS 6.1 |
| Injonctions ou sanctions pécuniaires pour pratiques anticoncurrentielles | Injonctions ou sanctions pécuniaires pour pratiques anticoncurrentielles SECTIONS 4.2.10 |
| Impact social et environnemental de l’activité | Impact social et environnemental de l’activité SECTIONS
|
| Description et gestion des risques environnementaux et climatiques | Description et gestion des risques environnementaux et climatiques SECTIONS 6.3.1 |
| Procédure de contrôle interne et de gestion des risques mise en place par la Société | Procédure de contrôle interne et de gestion des risques mise en place par la Société SECTIONS 6.1 |
| Plan de vigilance | Plan de vigilance SECTIONS 6.4 |
| Filiales et participations | Filiales et participations SECTIONS
|
| Liste des filiales et participations | Liste des filiales et participations SECTIONS 5.2.27 |
| Prises de participation ou de contrôle significatives dans des sociétés ayant leur siège social sur le territoire français | Prises de participation ou de contrôle significatives dans des sociétés ayant leur siège social sur le territoire français SECTIONS 4.2.8 |
| Informations concernant le capital social | Informations concernant le capital social SECTIONS
|
| Structure et évolution du capital | Structure et évolution du capital SECTIONS 8.3.1 |
| État de la participation des salariés au capital social | État de la participation des salariés au capital social SECTIONS 8.3.7 |
| Franchissements de seuils légaux déclarés à la Société | Franchissements de seuils légaux déclarés à la Société SECTIONS 8.3.4 |
| Rachat et cession par la Société de ses propres actions | Rachat et cession par la Société de ses propres actions SECTIONS 8.3.5 |
| Transactions effectuées sur les titres de la Société par les dirigeants, leurs proches et les personnes assimilées | Transactions effectuées sur les titres de la Société par les dirigeants, leurs proches et les personnes assimilées SECTIONS 7.2.2 |
| Autres informations | Autres informations SECTIONS
|
| Montant des dividendes distribuées au cours des trois derniers exercices | Montant des dividendes distribuées au cours des trois derniers exercices SECTIONS 8.1.2 |
| Information sur les délais de paiement des fournisseurs et des clients | Information sur les délais de paiement des fournisseurs et des clients SECTIONS 5.3.3 |
| Tableau faisant apparaître les résultats de la Société au cours de chacun des cinq derniers exercices | Tableau faisant apparaître les résultats de la Société au cours de chacun des cinq derniers exercices SECTIONS 5.3.1 |
| TABLE DE CONCORDANCE DU RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE - ARTICLES L. 225-37-4 ET SUIVANTS DU CODE DE COMMERCE | SECTIONS |
|---|---|
| Modalités d’exercice de la Direction Générale | Modalités d’exercice de la Direction Générale SECTIONS 7.1.1 |
| Référence à un Code de gouvernement d’entreprise et application du principe « Appliquer ou expliquer » | Référence à un Code de gouvernement d’entreprise et application du principe « Appliquer ou expliquer » SECTIONS 7.1.2 |
| Composition du Conseil d'Administration, représentation équilibrée des femmes et des hommes | Composition du Conseil d'Administration, représentation équilibrée des femmes et des hommes SECTIONS 7.1.1 |
| Politique de diversité appliquée aux membres du Conseil d'Administration | Politique de diversité appliquée aux membres du Conseil d'Administration SECTIONS 7.1.1 |
| Liste des mandats et fonctions exercés dans toute société par chacun des mandataires sociaux | Liste des mandats et fonctions exercés dans toute société par chacun des mandataires sociaux SECTIONS 7.1.4 |
| Conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil d'Administration | Conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil d'Administration SECTIONS 7.1.1 |
| Limitations des pouvoirs du Directeur Général | Limitations des pouvoirs du Directeur Général SECTIONS 7.1.1 |
| Conventions conclues entre un dirigeant ou un actionnaire significatif et une filiale, conventions réglementées | Conventions conclues entre un dirigeant ou un actionnaire significatif et une filiale, conventions réglementées SECTIONS 7.2.3 |
| Procédure mise en place par la Société afin d’évaluer régulièrement la nature des conventions courantes et réglementées | Procédure mise en place par la Société afin d’évaluer régulièrement la nature des conventions courantes et réglementées SECTIONS 7.2.3 |
| Politique de rémunération des dirigeants mandataires sociaux | Politique de rémunération des dirigeants mandataires sociaux SECTIONS 7.3.1 |
| Rémunération et avantages de toute nature versés durant l’exercice à chaque mandataire social | Rémunération et avantages de toute nature versés durant l’exercice à chaque mandataire social SECTIONS 7.3.1 |
| Niveau de rémunération des dirigeants mandataires sociaux au regard de la rémunération moyenne des salariés de la Société | Niveau de rémunération des dirigeants mandataires sociaux au regard de la rémunération moyenne des salariés de la Société SECTIONS 7.3.2 |
| Modalités de participation des actionnaires à l’Assemblée Générale | Modalités de participation des actionnaires à l’Assemblée Générale SECTIONS 8.4.12 |
| Informations susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique | Informations susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique SECTIONS 7.1.10 |
| Tableau récapitulatif des délégations en cours de validité accordées par l’Assemblée Générale en matière d’augmentation de capital | Tableau récapitulatif des délégations en cours de validité accordées par l’Assemblée Générale en matière d’augmentation de capital SECTIONS 7.1.8 |
| Rapport des commissaires aux comptes sur le rapport sur le gouvernement d’entreprise | Rapport des commissaires aux comptes sur le rapport sur le gouvernement d’entreprise SECTIONS 5.4.1 |