Document d'Enregistrement Universel - Exercice 2025

BP-1 – Base générale d’établissement des déclarations relatives à la durabilité

2.2.1.1

BP-2 – Publication d’informations relatives à des circonstances particulières

2.2.1.1

GOV-1 – Le rôle des organes d’administration, de direction et de surveillance

2.2.1.2

GOV-2 – Informations transmises aux organes d’administration, de direction et de surveillance de l’entreprise et enjeux de durabilité traités par ces organes

2.2.1.2

GOV-3 – Intégration des performances en matière de durabilité dans les mécanismes de rémunération

2.2.1.2

GOV-4 – Déclaration sur la diligence raisonnable

2.2.1.2

GOV-5 – Gestion des risques et contrôles internes concernant l’information en matière de durabilité

2.2.1.2

SBM-1 – Stratégie, modèle économique et chaîne de valeur

2.2.1.3

SBM-2 – Intérêts et points de vue des parties prenantes

2.2.1.3

SBM-3 – Impacts, risques et opportunités matériels et leur lien avec la stratégie et le modèle économique

2.2.1.4

IRO-1 – Description du processus d’identification et d’évaluation des impacts, risques et opportunités matériels

2.2.1.4

E1.GOV-3 – Intégration des performances en matière de durabilité dans les mécanismes d’incitatifs

2.2.1.2

E1.SBM-3 – Impacts, risques et opportunités matériels et leur interaction avec la stratégie et le modèle économique

2.2.1.4, 2.2.2 &
2.2.2.1

E1.IRO-1 – Description des processus permettant d’identifier et d’évaluer les impacts, risques et opportunités matériels liés au climat

2.2.1.4, 2.2.2.1

E1-1 – Plan de transition pour l’atténuation du changement climatique

2.2.2.1

E1-2 – Politiques liées à l’atténuation du changement climatique et à l’adaptation à celui-ci

2.2.2

E1-3 – Actions et ressources en rapport avec les politiques en matière de changement climatique

2.2.2.1

E1-4 – Cibles liées à l’atténuation du changement climatique et à l’adaptation à celui-ci

2.2.2.1

E1-5 – Consommation d’énergie et mix énergétique

2.2.2.1

E1-6 – Émissions brutes de GES des scopes 1, 2, 3 et émissions totales de GES

2.2.2.1

E1-7 – Projets d’absorption et d’atténuation des GES financés au moyen de crédits carbone

Non applicable

E1-8 – Tarification interne du carbone

Non applicable

E2.IRO-1 - Description des processus d’identification et d’évaluation des impacts, risques et opportunités matériels liés à la pollution

2.2.1.4

E2-1 - Politiques en matière de pollution

2.2.2.2

E2-2 - Actions et ressources relatives à la pollution

2.2.2.2

E2-3 - Cibles en matière de pollution

2.2.2.2

E2-4 - Pollution de l’air, de l’eau et des sols

Pas d'IRO matériel

E2-5 - Substances préoccupantes et substances extrêmement préoccupantes

2.2.2.2

E3.IRO-1 – Description des processus d’identification et d’évaluation des impacts, risques et opportunités matériels liés aux ressources hydriques et marines

2.2.1.4

E3-1 – Politiques en matière de ressources hydriques et marines

2.2.2.3

E3-2 – Actions et ressources relatives aux ressources hydriques et marines

2.2.2.3

E3-3 – Cibles en matière de ressources hydriques et marines

2.2.2.3

E3-4 – Consommation d’eau

2.2.2.3

E4.SBM-3 – Impacts, risques et opportunités matériels et leur interaction avec la stratégie et le modèle économique

2.2.1.4

E4.IRO-1 Description des processus d’identification et d’évaluation des impacts, risques et opportunités matériels liés à la biodiversité et aux écosystèmes

2.2.1.4

E4-1 – Plan de transition et prise en considération de la biodiversité et des écosystèmes dans la stratégie et le modèle économique

2.2.2.1 & 2.2.2.4

E4-2 – Politiques relatives à la biodiversité et aux écosystèmes

2.2.2.4

E4-3 – Actions et ressources liées à la biodiversité et aux écosystèmes

2.2.2.4

E4-4 – Cibles liées à la biodiversité et aux écosystèmes

2.2.2.4

E4-5 – Indicateurs d’impact concernant l’altération de la biodiversité et des écosystèmes

2.2.2.3, 2.2.2.4 &
2.2.2.5

E5.IRO-1 –Description des processus d’identification et d’évaluation des impacts, risques et opportunités matériels liés à l’utilisation des ressources et à l’économie circulaire

2.2.1.4

E5-1 – Politiques en matière d’utilisation des ressources et d’économie circulaire

2.2.2.5

E5-2 – Actions et ressources relatives à l’utilisation des ressources et à l’économie circulaire

2.2.2.5

E5-3 – Cibles relatives à l’utilisation des ressources et à l’économie circulaire

2.2.2.5

E5-4 – Flux de ressources entrants

2.2.2.5

E5-5 – Flux de ressources sortants

2.2.2.5

S1.SBM-2 – Intérêts et points de vue des parties prenantes

2.2.1.3

S1.SBM-3 – Impacts, risques et opportunités matériels et leur interaction avec la stratégie et le modèle économique

2.2.1.4

S1-1 – Politiques concernant le personnel de l’entreprise

2.2.3.1

S1-2 – Processus de dialogue avec le personnel de l’entreprise et ses représentants au sujet des impacts

2.2.3.1

S1-3 – Processus de réparation des impacts négatifs et canaux permettant au personnel de l’entreprise de faire part de ses préoccupations

2.2.3.1

S1-4 – Actions concernant les impacts matériels sur le personnel de l’entreprise, approches visant à gérer les risques matériels et à saisir les opportunités matérielles concernant le personnel de l’entreprise, et efficacité de ces actions

2.2.3.1

S1-5 – Cibles liées à la gestion des impacts négatifs matériels, à la promotion des impacts positifs et à la gestion des risques et opportunités matériels

2.2.3.1

S1-6 – Caractéristiques des salariés de l’entreprise

2.2.3.1

S1-7 – Caractéristiques des non-salariés assimilés au personnel de l’entreprise

Mise en oeuvre progressive

S1-8 – Couverture des négociations collectives et dialogue social

2.2.3.1

S1-9 – Indicateurs de diversité

2.2.3.1

S1-10 – Salaires décents

2.2.3.1

S1-11 – Protection sociale

Mise en oeuvre
progressive

S1-12– Personnes handicapées

2.2.3.1

S1-13 – Indicateurs de formation et de développement des compétences ⁽¹⁾

2.2.3.1

S1-14 – Indicateurs de santé et de sécurité ⁽¹⁾

2.2.3.1

S1-15 – Indicateurs d’équilibre entre vie professionnelle et vie privée

Pas d'IRO matériel

S1-16 – Indicateurs de rémunération (écart de rémunération et rémunération totale)

2.2.3.1

S2.SBM-2 – Intérêts et points de vue des parties prenantes

2.2.1.3

S2.SBM-3 – Impacts, risques et opportunités matériels et interactions avec la stratégie et le modèle économique

2.2.1.4

S2-1 – Politiques relatives aux travailleurs de la chaîne de valeur

2.2.3.2

S2-2 – Processus de dialogue avec les travailleurs de la chaîne de valeur au sujet des impacts

2.2.3.2

S2-3 – Processus visant à remédier aux impacts négatifs et canaux permettant aux travailleurs de la chaîne de valeur de faire part de leurs préoccupations

2.2.3.2

S2-4 – Actions concernant les impacts matériels sur les travailleurs de la chaîne de valeur, approches visant à gérer les risques matériels et à saisir les opportunités matérielles concernant les travailleurs de la chaîne de valeur, et efficacité de ces actions

2.2.3.2

S3.SBM-2 – Intérêts et points de vue des parties prenantes

2.2.1.3

S3.SBM-3 – Impacts, risques et opportunités matériels et interactions avec la stratégie et le modèle économique

2.2.1.4

S3-1 – Politiques relatives aux communautés affectées

2.2.3.3

S3-2 – Processus de dialogue avec les communautés affectées au sujet des impacts

2.2.3.3

S3-3 – Processus visant à remédier aux impacts négatifs et canaux permettant aux communautés affectées de faire part de leurs préoccupations

2.2.3.3

S3-4 – Actions concernant les impacts matériels sur les communautés affectées, approches visant à gérer les risques matériels et à saisir les opportunités matérielles concernant les communautés affectées, et efficacité de ces actions

2.2.3.3

S4.SBM-2 – Intérêts et points de vue des parties prenantes

2.2.1.3

S4.SBM-3 – Impacts, risques et opportunités matériels et leur interaction avec la stratégie et le modèle économique

2.2.1.4

S4-1 – Politiques relatives aux consommateurs et aux utilisateurs finaux

2.2.3.3

S4-2 – Processus de dialogue avec les consommateurs et utilisateurs finaux au sujet des impacts

2.2.3.3

S4-3 – Processus visant à remédier aux impacts négatifs et canaux permettant aux consommateurs et utilisateurs finaux de faire part de leurs préoccupations

2.2.3.3

S4-4 – Actions concernant les impacts matériels sur les consommateurs et utilisateurs finaux, approches visant à gérer les risques matériels et à saisir les opportunités matérielles concernant les consommateurs et utilisateurs finaux, et efficacité de ces actions

2.2.3.3

G1.GOV-1 – Le rôle des organes d’administration, de direction et de surveillance

2.2.1.2

G1.IRO-1 – Description des processus d’identification et d’analyse des impacts, risques et opportunités matériels

2.2.1.4

G1-1– Politiques en matière de conduite des affaires et culture d’entreprise

2.2.4.1

G1-2 – Gestion des relations avec les fournisseurs

2.2.4.1

G1-3 – Prévention et détection de la corruption et des pots-de-vin

2.2.4.1

G1-4 – Cas de corruption ou de versement de pots-de-vin

2.2.4.1

G1-5 – Influence politique et activités de lobbying

Pas d'IRO matériel

G1-6 – Pratiques en matière de paiement

Pas d'IRO matériel